CheckersProcédures

PHOSPHOCALCASE

Active
Siren840 742 209654038080 SAINT-ALBAN-DE-ROCHECréée le 29 juin 2018
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
801 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 840 742 209, PHOSPHOCALCASE est une 6540 créée le 29 juin 2018. Elle est domiciliée 3 Mte de la Ladriere, 38080 Saint-Alban-de-Roche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOIS-REGIS JOUFFRAY en qualité de autre.

Fiche d'identité de PHOSPHOCALCASE

Dénomination
PHOSPHOCALCASE
SIREN
840 742 209
SIRET (siège)
840 742 209 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47840742209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 742 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
800 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juin 2018
Siège social
3 MTE DE LA LADRIERE, 38080, SAINT-ALBAN-DE-ROCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PHOSPHOCALCASE

Acquisition, propriété, administration, gestion, aliénation de tous immeubles, droits immobiliers et/ou biens immobiliers, emprunt des fonds nécessaires

Finances de PHOSPHOCALCASE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PHOSPHOCALCASE

FJ

FRANCOIS-REGIS JOUFFRAY

Autre

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 01 avril 2026

Anciens dirigeants (1)

JJ

Jean-Claude Joseph Auguste nom d'usage : JOUFFRAY JOUFFRAY

Gérant · de juin 2018 à avril 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PHOSPHOCALCASE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38080 SAINT-ALBAN-DE-ROCHESiègeActif

    840 742 209 00017 · ouvert le 25 juin 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de PHOSPHOCALCASE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2018

  • Acte

Comptes annuels de PHOSPHOCALCASE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PHOSPHOCALCASE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PHOSPHOCALCASE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PHOSPHOCALCASE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PHOSPHOCALCASE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PHOSPHOCALCASE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PHOSPHOCALCASE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    JOUFFRAY Michel Philippe Joseph nom d'usage : JOUFFRAY devient gérant. JOUFFRAY François-Régis Claude Joseph nom d'usage : JOUFFRAY devient gérant. JOUFFRAY Jean-Claude Joseph Auguste nom d'usage : JOUFFRAY n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-06-25

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2018

Questions fréquentes sur PHOSPHOCALCASE

Quel est le numéro SIREN de PHOSPHOCALCASE ?

Le numéro SIREN de PHOSPHOCALCASE est 840 742 209. Le SIRET de son siège social est 840 742 209 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47840742209.

Qui dirige PHOSPHOCALCASE ?

PHOSPHOCALCASE est dirigée par FRANCOIS-REGIS JOUFFRAY, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PHOSPHOCALCASE ?

Le siège social de PHOSPHOCALCASE est situé 3 Mte de la Ladriere, 38080 Saint-Alban-de-Roche.

PHOSPHOCALCASE est-elle toujours en activité ?

Oui, PHOSPHOCALCASE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PHOSPHOCALCASE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PHOSPHOCALCASE.