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PHSOSAN

Active
Siren534 130 257SCI21190 AUXEY-DURESSESCréée le 18 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

PHSOSAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 août 2011, identifiée par le SIREN 534 130 257. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Beaune, 21190 Auxey-Duresses. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE SANTAILLER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PHSOSAN

Dénomination
PHSOSAN
SIREN
534 130 257
SIRET (siège)
534 130 257 00015
N° TVA intracommunautaire
FR59534130257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 130 257
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 août 2011
Siège social
RTE DE BEAUNE, 21190, AUXEY-DURESSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PHSOSAN

Acquisition, gestion, exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers, prise de participation dans toutes sociétés immobilières et généralement toutes opérations se rattachant à l'objet social

Finances de PHSOSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PHSOSAN

PS

PHILIPPE SANTAILLER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 2011) · 15 ans

SS

SOPHIE SANTAILLER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 2011) · 15 ans

Établissements de PHSOSAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21190 AUXEY-DURESSESSiègeActif

    534 130 257 00015 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de PHSOSAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de PHSOSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PHSOSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PHSOSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PHSOSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PHSOSAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PHSOSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PHSOSAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-18 · Début d'activité : 2011-08-01

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2011

Questions fréquentes sur PHSOSAN

Quel est le numéro SIREN de PHSOSAN ?

Le numéro SIREN de PHSOSAN est 534 130 257. Le SIRET de son siège social est 534 130 257 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59534130257.

Qui dirige PHSOSAN ?

PHSOSAN est dirigée par PHILIPPE SANTAILLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PHSOSAN ?

Le siège social de PHSOSAN est situé Rte de Beaune, 21190 Auxey-Duresses.

PHSOSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PHSOSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PHSOSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PHSOSAN.

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