404 320 509
Active9003B · Autre création artistique
Fiche d'identité de 404 320 509
INSEE- Dénomination
- 404 320 509
- SIREN
- 404 320 509
- SIRET (siège)
- 404 320 509 00056
- N° TVA intracommunautaire
- FR13404320509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 320 509
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 02 avril 1996
- Siège social
- ROUEN
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
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Objet social de 404 320 509
Autre création artistique
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Dirigeants et représentants de 404 320 509
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 404 320 509
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- ROUENSiègeActif
404 320 509 00056 · ouvert le 15 juin 2017 · NAF 9003B
- ROUENFermé
404 320 509 00015 · ouvert le 02 avril 1996 · NAF 744B
- ROUENFermé
404 320 509 00023 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 744B
- LE PETIT-QUEVILLYFermé
404 320 509 00031 · ouvert le 28 septembre 2004 · NAF 9003B
- LE GRAND-QUEVILLYFermé
404 320 509 00049 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 9003B
Conformité de 404 320 509
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 404 320 509. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 404 320 509 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 404 320 509
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 avril 1996
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