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483 908 653

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Siren483 908 653Entrepreneur individuel LA COUARDE-SUR-MERCréée le 18 avril 2023

2599A · Fabrication d'articles métalliques ménagers

Documents

Fiche d'identité de 483 908 653

Dénomination
483 908 653
SIREN
483 908 653
SIRET (siège)
483 908 653 00023
N° TVA intracommunautaire
FR12483908653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 908 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2599A - Fabrication d'articles métalliques ménagers
Date de création
18 avril 2023
Siège social
LA COUARDE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 483 908 653

ZINGUERIE

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Dirigeants et représentants de 483 908 653

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 483 908 653

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LA COUARDE-SUR-MERSiègeActif

    483 908 653 00023 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 4391B

Documents juridiques de 483 908 653

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 août 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 11 avril 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 11 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 483 908 653

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 483 908 653. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 483 908 653 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 483 908 653

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-18 · Début d'activité : 2023-05-01

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2023