PIECES AUTO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PIECES AUTO est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mars 2013, identifiée par le SIREN 803 096 783. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Maurice Audin Ctr Com des Tilleuls, 93150 Le Blanc-Mesnil. L'entreprise déclare le code NAF 5221Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PIECES AUTO
INSEE- Dénomination
- PIECES AUTO
- SIREN
- 803 096 783
- SIRET (siège)
- 803 096 783 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR93803096783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 096 783
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5221Z
- Date de création
- 27 mars 2013
- Siège social
- 17 RUE MAURICE AUDIN CTR COM DES TILLEULS, 93150, LE BLANC-MESNIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PIECES AUTO
Services auxiliaires des transports terrestres
Finances de PIECES AUTO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PIECES AUTO
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PIECES AUTO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93150 LE BLANC-MESNILSiègeActif
803 096 783 00011 · ouvert le 27 mars 2013 · NAF 5221Z
Documents juridiques de PIECES AUTO
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PIECES AUTO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PIECES AUTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PIECES AUTO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIECES AUTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
73 décisions de justice publiées en open data mentionnent PIECES AUTO. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 13 juillet 2026 · N° 2025014499
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Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 09 juillet 2026 · N° 2026F00050
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 08 juillet 2026 · N° 23/03612
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Tribunal de commerce, chambre 1-3
Décision du 24 juin 2026 · N° 2025100154
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00150
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Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/09469
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/00340
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Tribunal de commerce, .
Décision du 13 mai 2026 · N° 2026P00161
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00019
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Tribunal de commerce
Décision du 06 mai 2026 · N° 2026F00598
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/00299
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 2
Décision du 23 mars 2026 · N° 25/00472
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 09 mars 2026 · N° 24/00071
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/01193
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 08 décembre 2025 · N° 2025005213
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/01561
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 03 novembre 2025 · N° 24/00464
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P14 Aud. civile prox 5
Décision du 23 octobre 2025 · N° 24/02684
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/00022
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Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/02866
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/10965
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/05265
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Tribunal judiciaire, tJ Procédures orales
Décision du 10 septembre 2025 · N° 24/07230
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 septembre 2025 · N° 24/01136
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 12 août 2025 · N° 25/00120
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 20
Décision du 17 juillet 2025 · N° 2025R00223
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Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025F00098
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 20 juin 2025 · N° 24/00859
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Cab1
Décision du 13 juin 2025 · N° 23/11424
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Tribunal de commerce, audience quatrième chambre (procédures collectives)
Décision du 28 mai 2025 · N° 2025006338
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Décision du 28 mai 2025 · N° 2025005047
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Tribunal de commerce, chambre 00
Décision du 21 mai 2025 · N° 2025R00105
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Tribunal judiciaire, 1ére chambre civile
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/00513
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Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 13 mai 2025 · N° 2025000273
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 07 mai 2025 · N° 22/04785
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 07 mai 2025 · N° 23/01170
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 07 mai 2025 · N° 25/01640
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 25 avril 2025 · N° 25/00012
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 03 avril 2025 · N° 20/04565
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 13 mars 2025 · N° 24/01765
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 13 février 2025 · N° 2023F00145
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 29 janvier 2025 · N° 24/00424
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Décision du 22 janvier 2025 · N° 2024007193
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Décision du 22 janvier 2025 · N° 24/00327
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 janvier 2025 · N° 24/01438
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Décision du 20 janvier 2025 · N° 24/06265
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/00201
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Tribunal judiciaire, tPX Thann
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Décision du 18 octobre 2024 · N° 22/00944
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Décision du 10 octobre 2024 · N° 22/04786
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 29 mai 2024 · N° 23/08978
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 10 avril 2024 · N° 21/00402
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 11 mars 2024 · N° 23/09013
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 26 février 2024 · N° 23/01517
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 29 janvier 2024 · N° 23/01138
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Cour d'appel, sociale D salle 3
Décision du 22 décembre 2023 · N° 22/00500
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Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 19 décembre 2023 · N° 23/02715
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Décision du 30 novembre 2023 · N° 22/01826
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Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 25 mai 2023 · N° 21/07553
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 16 mars 2023 · N° 23/02241
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Décision du 23 février 2023 · N° 22/00448
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 09 février 2023 · N° 21/05591
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 09 février 2023 · N° 21/05593
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 30 novembre 2022 · N° 20/03882
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 15 septembre 2022 · N° 19/01177
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Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 29 juillet 2022 · N° 21/01482
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 juin 2020 · N° 16/09619
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PIECES AUTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PIECES AUTO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mars 2013
Questions fréquentes sur PIECES AUTO
Quel est le numéro SIREN de PIECES AUTO ?
Le numéro SIREN de PIECES AUTO est 803 096 783. Le SIRET de son siège social est 803 096 783 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93803096783.
Où se situe le siège social de PIECES AUTO ?
Le siège social de PIECES AUTO est situé 17 rue Maurice Audin Ctr Com des Tilleuls, 93150 Le Blanc-Mesnil.
PIECES AUTO est-elle toujours en activité ?
Oui, PIECES AUTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PIECES AUTO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIECES AUTO.
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