PIERMATTEI PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PIERMATTEI PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2016, identifié par le SIREN 382 530 293. Elle est domiciliée 135 All du Parc Arundo Bat A le Sirius, 83600 Frejus. L'entreprise déclare le code NAF 1071D comme activité principale.
Fiche d'identité de PIERMATTEI PASCAL
INSEE- Dénomination
- PIERMATTEI PASCAL
- SIREN
- 382 530 293
- SIRET (siège)
- 382 530 293 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR90382530293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 530 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071D
- Date de création
- 09 novembre 2016
- Siège social
- 135 ALL DU PARC ARUNDO BAT A LE SIRIUS, 83600, FREJUS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PIERMATTEI PASCAL
PATISSERIE
Finances de PIERMATTEI PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PIERMATTEI PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PIERMATTEI PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 83600 FREJUSSiègeActif
382 530 293 00036 · ouvert le 20 octobre 2016 · NAF 1071D
- 56410 ETELFermé
382 530 293 00010 · ouvert le 03 juin 1991 · NAF 1071D
- 06610 LA GAUDEFermé
382 530 293 00028 · ouvert le 02 janvier 2011 · NAF 5621Z
Documents juridiques de PIERMATTEI PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PIERMATTEI PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PIERMATTEI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PIERMATTEI PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIERMATTEI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PIERMATTEI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PIERMATTEI PASCAL
BODACCMarques déposées par PIERMATTEI PASCAL
INPIPIERMATTEI PASCAL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLA BARRE D'ETEL
N° 99797086 · Déposée le 04 juin 1999 · Marque verbale
Classe 30 · expirée le 04 juin 2009
- Marque expiréeL'HUITRE DE LA RIA
N° 99797085 · Déposée le 04 juin 1999 · Marque verbale
Classe 30 · expirée le 04 juin 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PIERMATTEI PASCAL
Quel est le numéro SIREN de PIERMATTEI PASCAL ?
Le numéro SIREN de PIERMATTEI PASCAL est 382 530 293. Le SIRET de son siège social est 382 530 293 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90382530293.
Où se situe le siège social de PIERMATTEI PASCAL ?
Le siège social de PIERMATTEI PASCAL est situé 135 All du Parc Arundo Bat A le Sirius, 83600 Frejus.
PIERMATTEI PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, PIERMATTEI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PIERMATTEI PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIERMATTEI PASCAL.
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