PIERRE CLEMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 162 977, PIERRE CLEMENT est une SARL créée le 1er décembre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Colonel Rouvillois, 67490 Dettwiller. L'entreprise déclare le code NAF 514S comme activité principale.
Fiche d'identité de PIERRE CLEMENT
INSEE- Dénomination
- PIERRE CLEMENT
- SIREN
- 403 162 977
- SIRET (siège)
- 403 162 977 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR17403162977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 162 977
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 514S
- Date de création
- 01 décembre 1995
- Siège social
- 5 RUE DU COLONEL ROUVILLOIS, 67490, DETTWILLER
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Finances de PIERRE CLEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PIERRE CLEMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PIERRE CLEMENT
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 67490 DETTWILLERSiègeFermé
403 162 977 00017 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 514S
- 67000 STRASBOURGFermé
403 162 977 00025 · ouvert le 15 avril 1997 · NAF 514S
- 67201 ECKBOLSHEIMFermé
403 162 977 00033 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 514S
- 67000 STRASBOURGFermé
403 162 977 00041 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 524H
Documents juridiques de PIERRE CLEMENT
INPIComptes annuels de PIERRE CLEMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PIERRE CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PIERRE CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIERRE CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent PIERRE CLEMENT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 18 février 2025 · N° 25/01079
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 mai 2024 · N° 22-21.703
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PIERRE CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PIERRE CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1995
Marques déposées par PIERRE CLEMENT
INPIPIERRE CLEMENT est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDEGRIF CUISINE
N° 98751945 · Déposée le 25 septembre 1998 · Marque semi-figurative
Classes 11, 20, 21, 37, 42 · expirée le 25 septembre 2008
- Marque expiréeLE COIN CUISINE CUISINE & SALLE DE BAIN
N° 97671076 · Déposée le 26 mars 1997 · Marque semi-figurative
Classes 11, 20, 21, 37, 42 · expirée le 26 mars 2007
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PIERRE CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de PIERRE CLEMENT ?
Le numéro SIREN de PIERRE CLEMENT est 403 162 977. Le SIRET de son siège social est 403 162 977 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17403162977.
Où se situe le siège social de PIERRE CLEMENT ?
Le siège social de PIERRE CLEMENT est situé 5 rue du Colonel Rouvillois, 67490 Dettwiller.
PIERRE CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, PIERRE CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PIERRE CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIERRE CLEMENT.
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