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PIERRE COURSODON EARL

Active
Siren422 603 969Société civile07300 MAUVESCréée le 14 avril 19993 à 5

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
168 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

PIERRE COURSODON EARL est une société civile immatriculée le 14 avril 1999 sous le numéro SIREN 422 603 969. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl du Marche, 07300 Mauves. PIERRE COURSODON EARL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par JEROME COURSODON, gérant.

Fiche d'identité de PIERRE COURSODON EARL

Dénomination
PIERRE COURSODON EARL
SIREN
422 603 969
SIRET (siège)
422 603 969 00011
N° TVA intracommunautaire
FR94422603969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 603 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
167 693,92 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
14 avril 1999
Effectif
3 à 5
Siège social
PL DU MARCHE , 07300, MAUVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PIERRE COURSODON EARL

VITICULTURE ET ARBORICULTURE.

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Finances de PIERRE COURSODON EARL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PIERRE COURSODON EARL

Établissements de PIERRE COURSODON EARL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07300 MAUVESSiègeActif

    422 603 969 00011 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PIERRE COURSODON EARL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 16 février 2000

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 1999

  • Acte

Dépôt du 12 avril 1999

  • Acte

Conformité de PIERRE COURSODON EARL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIERRE COURSODON EARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PIERRE COURSODON EARL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PIERRE COURSODON EARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PIERRE COURSODON EARL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    COURSODON Pierre nom d'usage : COURSODON n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 1999

Marques déposées par PIERRE COURSODON EARL

PIERRE COURSODON EARL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LE PARADIS SAINT PIERRE

    N° 97712367 · Déposée le 29 décembre 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 29 décembre 2017

  • L'OLIVAIE

    N° 97712366 · Déposée le 29 décembre 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 29 décembre 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PIERRE COURSODON EARL

Quel est le numéro SIREN de PIERRE COURSODON EARL ?

Le numéro SIREN de PIERRE COURSODON EARL est 422 603 969. Le SIRET de son siège social est 422 603 969 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94422603969.

Qui dirige PIERRE COURSODON EARL ?

PIERRE COURSODON EARL est dirigée par JEROME COURSODON, gérant.

Où se situe le siège social de PIERRE COURSODON EARL ?

Le siège social de PIERRE COURSODON EARL est situé Pl du Marche, 07300 Mauves.

PIERRE COURSODON EARL est-elle toujours en activité ?

Oui, PIERRE COURSODON EARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PIERRE COURSODON EARL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIERRE COURSODON EARL.

Combien de salariés compte PIERRE COURSODON EARL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, PIERRE COURSODON EARL emploie 3 à 5 salariés.