PIERRE COURSODON EARL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 168 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
PIERRE COURSODON EARL est une société civile immatriculée le 14 avril 1999 sous le numéro SIREN 422 603 969. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl du Marche, 07300 Mauves. PIERRE COURSODON EARL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par JEROME COURSODON, gérant.
Fiche d'identité de PIERRE COURSODON EARL
INSEE- Dénomination
- PIERRE COURSODON EARL
- SIREN
- 422 603 969
- SIRET (siège)
- 422 603 969 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR94422603969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 603 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 167 693,92 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 14 avril 1999
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- PL DU MARCHE , 07300, MAUVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PIERRE COURSODON EARL
VITICULTURE ET ARBORICULTURE.
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Finances de PIERRE COURSODON EARL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PIERRE COURSODON EARL
INSEEGérant
Établissements de PIERRE COURSODON EARL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07300 MAUVESSiègeActif
422 603 969 00011 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PIERRE COURSODON EARL
INPIConformité de PIERRE COURSODON EARL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIERRE COURSODON EARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PIERRE COURSODON EARL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PIERRE COURSODON EARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PIERRE COURSODON EARL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
COURSODON Pierre nom d'usage : COURSODON n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 14 avril 1999
Marques déposées par PIERRE COURSODON EARL
INPIPIERRE COURSODON EARL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLE PARADIS SAINT PIERRE
N° 97712367 · Déposée le 29 décembre 1997 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 29 décembre 2017
- Marque expiréeL'OLIVAIE
N° 97712366 · Déposée le 29 décembre 1997 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 29 décembre 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PIERRE COURSODON EARL
Quel est le numéro SIREN de PIERRE COURSODON EARL ?
Le numéro SIREN de PIERRE COURSODON EARL est 422 603 969. Le SIRET de son siège social est 422 603 969 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94422603969.
Qui dirige PIERRE COURSODON EARL ?
PIERRE COURSODON EARL est dirigée par JEROME COURSODON, gérant.
Où se situe le siège social de PIERRE COURSODON EARL ?
Le siège social de PIERRE COURSODON EARL est situé Pl du Marche, 07300 Mauves.
PIERRE COURSODON EARL est-elle toujours en activité ?
Oui, PIERRE COURSODON EARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PIERRE COURSODON EARL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIERRE COURSODON EARL.
Combien de salariés compte PIERRE COURSODON EARL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, PIERRE COURSODON EARL emploie 3 à 5 salariés.
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