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PIERRE GEM

Active
Siren442 006 227Société civile01110 CHAMPDOR-CORCELLESCréée le 17 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
70,5 k€
Effectif
Non publié

PIERRE GEM est une société civile immatriculée le 17 mai 2002 sous le numéro SIREN 442 006 227. Son siège social est situé 70 RTE DE CUVILLAT LES BARAQUES Les Baraques, 01110 Champdor-Corcelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z. Elle est dirigée par ENGUERRAND VELLY-BRUN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PIERRE GEM

Dénomination
PIERRE GEM
SIREN
442 006 227
SIRET (siège)
442 006 227 00015
N° TVA intracommunautaire
FR78442006227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 006 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement forestier
Capital social
70 490 €
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
17 mai 2002
Siège social
70 RTE DE CUVILLAT LES BARAQUES Les Baraques, 01110, CHAMPDOR-CORCELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PIERRE GEM

Constitution, amélioration, équipement, conservation et gestion de massifs forestiers

Finances de PIERRE GEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PIERRE GEM

PB

PATRICK BRUN

Autre

MV

MARTINE VELLY

Autre

GV

GODEFROY VELLY-BRUN

Autre

EV

ENGUERRAND VELLY-BRUN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juin 2023

Anciens dirigeants (1)

PV

Pierre, Eugè VELLY

Gérant(e) · de avril 2012 à juin 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PIERRE GEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01110 CHAMPDOR-CORCELLESSiègeActif

    442 006 227 00015 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 0220Z

Documents juridiques de PIERRE GEM

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de PIERRE GEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PIERRE GEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PIERRE GEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIERRE GEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PIERRE GEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PIERRE GEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PIERRE GEM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé : VELLY-BRUN Enguerrand

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant(e) : VELLY Pierre, Eugène

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2002

Questions fréquentes sur PIERRE GEM

Quel est le numéro SIREN de PIERRE GEM ?

Le numéro SIREN de PIERRE GEM est 442 006 227. Le SIRET de son siège social est 442 006 227 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78442006227.

Qui dirige PIERRE GEM ?

PIERRE GEM est dirigée par ENGUERRAND VELLY-BRUN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PIERRE GEM ?

Le siège social de PIERRE GEM est situé 70 RTE DE CUVILLAT LES BARAQUES Les Baraques, 01110 Champdor-Corcelles.

PIERRE GEM est-elle toujours en activité ?

Oui, PIERRE GEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PIERRE GEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIERRE GEM.

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