PIERRE MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
PIERRE MARCEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 2015, identifiée par le SIREN 811 508 753. Le siège social de l'entreprise se trouve Malmont, 46100 Planioles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B. La direction est assurée par PIERRE MARCEL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de PIERRE MARCEL
INSEE- Dénomination
- PIERRE MARCEL
- SIREN
- 811 508 753
- SIRET (siège)
- 811 508 753 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR95811508753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 508 753
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4619B
- Date de création
- 27 mai 2015
- Siège social
- MALMONT, 46100, PLANIOLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PIERRE MARCEL
Toutes activités d'agent commercial
Finances de PIERRE MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PIERRE MARCEL
INSEEÉtablissements de PIERRE MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46100 PLANIOLESSiègeActif
811 508 753 00019 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 4619B
Documents juridiques de PIERRE MARCEL
INPIComptes annuels de PIERRE MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PIERRE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PIERRE MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIERRE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent PIERRE MARCEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2006. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 28 novembre 2006 · N° 05-83.492
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 octobre 1996 · N° 94-18.573
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 juin 1996 · N° 96-60.088
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 avril 1996 · N° 94-16.471
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 octobre 1995 · N° 93-21.581
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juillet 1995 · N° 93-15.064
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mai 1992 · N° 91-70.196
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mars 1992 · N° 92-60.228
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PIERRE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PIERRE MARCEL
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cahors
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cahors
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cahors
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cahors
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cahors
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
- création
Date d'effet : 27 mai 2015
Questions fréquentes sur PIERRE MARCEL
Quel est le numéro SIREN de PIERRE MARCEL ?
Le numéro SIREN de PIERRE MARCEL est 811 508 753. Le SIRET de son siège social est 811 508 753 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95811508753.
Qui dirige PIERRE MARCEL ?
PIERRE MARCEL est dirigée par PIERRE MARCEL, président de sas.
Où se situe le siège social de PIERRE MARCEL ?
Le siège social de PIERRE MARCEL est situé Malmont, 46100 Planioles.
PIERRE MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PIERRE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PIERRE MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIERRE MARCEL.
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