Pierre Sébastien

Active

Siren941 509 622Entrepreneur individuel76810 LunerayCréée le 04 mars 2025

7410Z · Activités spécialisées de design

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Pierre Sébastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 mars 2025 sous le numéro SIREN 941 509 622. Son siège social est situé 25 RUE du Chêne à Riole, 76810 Luneray. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de Pierre Sébastien

INSEE

Dénomination: Pierre Sébastien
SIREN: 941 509 622
SIRET (siège): 941 509 622 00010
N° TVA intracommunautaire: FR40941509622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 941 509 622
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création: 04 mars 2025
Siège social: 25 RUE du Chêne à Riole, 76810, Luneray
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Pierre Sébastien

Création de tout objets en 3D et vente

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Établissements de Pierre Sébastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76810 LuneraySiègeActif
941 509 622 00010 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 7410Z

Documents juridiques de Pierre Sébastien

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 27 février 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Pierre Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Pierre Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Pierre Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Pierre Sébastien

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

07 mars 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-04 · Début d'activité : 2025-03-01

04 mars 2025création
Date d'effet : 04 mars 2025

Questions fréquentes sur Pierre Sébastien

Quel est le numéro SIREN de Pierre Sébastien ?

Le numéro SIREN de Pierre Sébastien est 941 509 622. Le SIRET de son siège social est 941 509 622 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40941509622.

Où se situe le siège social de Pierre Sébastien ?

Le siège social de Pierre Sébastien est situé 25 RUE du Chêne à Riole, 76810 Luneray.