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PIETRA PASCAL

Active
Siren529 936 403Entrepreneur individuel90140 BOUROGNECréée le 03 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 529 936 403, PIETRA PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 3 juillet 2010. Elle est domiciliée 36 rue de l'Industrie, 90140 Bourogne. L'entreprise déclare le code NAF 3832Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PIETRA PASCAL

Dénomination
PIETRA PASCAL
SIREN
529 936 403
SIRET (siège)
529 936 403 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76529936403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 936 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z
Date de création
03 juillet 2010
Siège social
36 RUE DE L'INDUSTRIE, 90140, BOUROGNE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de PIETRA PASCAL

maisonpietra.fr03 84 54 17 02

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de PIETRA PASCAL

Négoce de métaux et Férailles, démolition et location de bennes

Finances de PIETRA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PIETRA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PIETRA PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90140 BOUROGNESiègeActif

    529 936 403 00011 · ouvert le 03 juillet 2010 · NAF 3832Z

  • 90000 BELFORTFermé

    529 936 403 00029 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de PIETRA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PIETRA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PIETRA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PIETRA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIETRA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PIETRA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PIETRA PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Début d'activité : 2010-07-03

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2010

Accords collectifs de PIETRA PASCAL

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de PIETRA PASCAL a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Marchés publics de PIETRA PASCAL

5 marchés publics ont été notifiés à PIETRA PASCAL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 997 k€.

  • Broyage des encombrants

    SYND ETU REALIS POUR TRAIT INTER DECHET · notifié le 03 février 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    250 k€Services

  • Broyage des encombrants

    SYND ETU REALIS POUR TRAIT INTER DECHET · notifié le 27 décembre 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    247 k€Services

  • TRAITEMENT DU BOIS ISSU DES DECHETERIES DE FECHE L’EGLISE ET FLORIMONT

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE (SERVICE ORDURES MENAGERES) · notifié le 17 août 2024 · Procédure adaptée · 3 ans

    173 k€Services

  • Traitement du BOIS

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE (SERVICE ORDURES MENAGERES) · notifié le 15 juillet 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 2 offres reçues

    200 k€Services

  • TRAITEMENT DU BOIS ISSU DES DECHETERIES DE FECHE L’EGLISE ET FLORIMONT

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE (SERVICE ORDURES MENAGERES) · notifié le 02 juillet 2020 · Procédure adaptée · 3 ans

    126 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur PIETRA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PIETRA PASCAL ?

Le numéro SIREN de PIETRA PASCAL est 529 936 403. Le SIRET de son siège social est 529 936 403 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76529936403.

Où se situe le siège social de PIETRA PASCAL ?

Le siège social de PIETRA PASCAL est situé 36 rue de l'Industrie, 90140 Bourogne.

PIETRA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PIETRA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PIETRA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIETRA PASCAL.

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