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PIGUENET PASCAL

Active
Siren444 786 081Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 20 décembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 444 786 081, PIGUENET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 2002. Son siège social est situé 246 rue Pierre Rubens le Laureat 1, 25000 Besancon. PIGUENET PASCAL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de PIGUENET PASCAL

Dénomination
PIGUENET PASCAL
SIREN
444 786 081
SIRET (siège)
444 786 081 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65444786081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 786 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 décembre 2002
Siège social
246 RUE PIERRE RUBENS LE LAUREAT 1, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PIGUENET PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de PIGUENET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    444 786 081 00018 · ouvert le 20 décembre 2002 · NAF 6820B

Conformité de PIGUENET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIGUENET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PIGUENET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PIGUENET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2002

Questions fréquentes sur PIGUENET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PIGUENET PASCAL ?

Le numéro SIREN de PIGUENET PASCAL est 444 786 081. Le SIRET de son siège social est 444 786 081 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65444786081.

Où se situe le siège social de PIGUENET PASCAL ?

Le siège social de PIGUENET PASCAL est situé 246 rue Pierre Rubens le Laureat 1, 25000 Besancon.

PIGUENET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PIGUENET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PIGUENET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIGUENET PASCAL.

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