PINEL DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 433 160 645, PINEL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 30 avril 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 rue des Jacquets, 03450 Ebreuil. L'entreprise déclare le code NAF 2352Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PINEL DANIEL
INSEE- Dénomination
- PINEL DANIEL
- SIREN
- 433 160 645
- SIRET (siège)
- 433 160 645 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR10433160645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 160 645
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2352Z
- Date de création
- 30 avril 2004
- Siège social
- 39 RUE DES JACQUETS, 03450, EBREUIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PINEL DANIEL
Fabrication de chaux et plâtre
Finances de PINEL DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PINEL DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PINEL DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03450 EBREUILSiègeActif
433 160 645 00027 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 2352Z
- 03450 EBREUILFermé
433 160 645 00019 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0111Z
Documents juridiques de PINEL DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PINEL DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PINEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PINEL DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PINEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PINEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PINEL DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 2004
Marques déposées par PINEL DANIEL
INPIPINEL DANIEL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCALCI-CHAUX Veritable chaux d'Ebreuil Daniel Pinel
N° 4183270 · Déposée le 03 juin 2015 · Marque verbale
Classes 2, 19, 37 · expirée le 03 juin 2025
- Marque expiréeCALCI-CHAUX Veritable chaux d'Ebreuil Daniel PINEL
N° 3308747 · Déposée le 11 août 2004 · Marque verbale
Classes 2, 19, 37 · expirée le 11 août 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PINEL DANIEL
Quel est le numéro SIREN de PINEL DANIEL ?
Le numéro SIREN de PINEL DANIEL est 433 160 645. Le SIRET de son siège social est 433 160 645 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10433160645.
Où se situe le siège social de PINEL DANIEL ?
Le siège social de PINEL DANIEL est situé 39 rue des Jacquets, 03450 Ebreuil.
PINEL DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PINEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PINEL DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PINEL DANIEL.
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