CheckersProcédures

PINEL PATRICK

Active
Siren384 660 643Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 01 février 1992
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PINEL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1992, identifié par le SIREN 384 660 643. Elle est domiciliée 59 av Crampel, 31400 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PINEL PATRICK

Dénomination
PINEL PATRICK
SIREN
384 660 643
SIRET (siège)
384 660 643 00030
N° TVA intracommunautaire
FR04384660643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 660 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 février 1992
Siège social
59 AV CRAMPEL, 31400, TOULOUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PINEL PATRICK

Activités d'architecture

Finances de PINEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PINEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PINEL PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    384 660 643 00030 · ouvert le 02 mai 2001 · NAF 7111Z

  • 31500 TOULOUSEFermé

    384 660 643 00014 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 742A

  • 31000 TOULOUSEFermé

    384 660 643 00022 · ouvert le 01 mars 2000 · NAF 742A

Documents juridiques de PINEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PINEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PINEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PINEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PINEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PINEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PINEL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1992

Questions fréquentes sur PINEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de PINEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de PINEL PATRICK est 384 660 643. Le SIRET de son siège social est 384 660 643 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04384660643.

Où se situe le siège social de PINEL PATRICK ?

Le siège social de PINEL PATRICK est situé 59 av Crampel, 31400 Toulouse.

PINEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, PINEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PINEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PINEL PATRICK.