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938 970 563

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Siren938 970 563Entrepreneur individuel Saint-Jean-de-BournayCréée le 19 février 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 938 970 563

Dénomination
938 970 563
SIREN
938 970 563
SIRET (siège)
938 970 563 00012
N° TVA intracommunautaire
FR79938970563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 970 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
19 février 2025
Siège social
Saint-Jean-de-Bournay
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 938 970 563

Créations et personnalisations d'accessoires pour bébé en perle de silicone, aussi d'autres accessoires fantaisie en perle de silicone

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Dirigeants et représentants de 938 970 563

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 970 563

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Jean-de-BournaySiègeActif

    938 970 563 00012 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 938 970 563

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 décembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 26 décembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 938 970 563

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 970 563. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 970 563 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 938 970 563

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2025