PIQUEMAL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 455 k€
PIQUEMAL est une société civile immatriculée le 19 juillet 2024 sous le numéro SIREN 931 025 167. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 BD du Jeu de Mail, 34290 Bassan. PIQUEMAL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par FREDERIC PIQUEMAL, gérant.
Fiche d'identité de PIQUEMAL
INSEE- Dénomination
- PIQUEMAL
- SIREN
- 931 025 167
- SIRET (siège)
- 931 025 167 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR89931025167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 025 167
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 455 080 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 19 juillet 2024
- Siège social
- 23 BD du Jeu de Mail, 34290, Bassan
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de PIQUEMAL
L'exercice dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité réputée agricole, au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime. Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle.
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Finances de PIQUEMAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PIQUEMAL
INSEEÉtablissements de PIQUEMAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34290 BassanSiègeActif
931 025 167 00012 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PIQUEMAL
INPIConformité de PIQUEMAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIQUEMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
79 décisions de justice publiées en open data mentionnent PIQUEMAL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
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Décision du 29 août 2026 · N° 26/01757
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 29 août 2026 · N° 26/01758
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 08 juillet 2026 · N° 18/04686
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02747
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL COLLEGIALE
Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/01089
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 02 juillet 2026 · N° J2025000136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/02509
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 29 juin 2026 · N° 25/03447
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 17 juin 2026 · N° 24/00994
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 11 juin 2026 · N° 23/03727
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
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Décision du 22 mai 2026 · N° 24/01505
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL COLLEGIALE
Décision du 21 mai 2026 · N° 21/03247
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 12 mai 2026 · N° 23/04087
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Décision du 20 avril 2026 · N° 26/00359
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Décision du 20 avril 2026 · N° 26/00360
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Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 20 avril 2026 · N° 26/00361
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
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Décision du 18 avril 2026 · N° 26/00792
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 18 avril 2026 · N° 26/00796
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PIQUEMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PIQUEMAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-18 · Début d'activité : 2024-07-01
- création
Date d'effet : 19 juillet 2024
Questions fréquentes sur PIQUEMAL
Quel est le numéro SIREN de PIQUEMAL ?
Le numéro SIREN de PIQUEMAL est 931 025 167. Le SIRET de son siège social est 931 025 167 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89931025167.
Qui dirige PIQUEMAL ?
PIQUEMAL est dirigée par FREDERIC PIQUEMAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PIQUEMAL ?
Le siège social de PIQUEMAL est situé 23 BD du Jeu de Mail, 34290 Bassan.
PIQUEMAL est-elle toujours en activité ?
Oui, PIQUEMAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PIQUEMAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIQUEMAL.
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