PISCINE SPA SERVICES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 481 887 735, PISCINE SPA SERVICES est une SAS créée le 26 avril 2005. Elle est domiciliée 86 Imp des Gouttes-Servy, 69210 Fleurieux-sur-l'Arbresle. L'entreprise déclare le code NAF 4339Z comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTOPHE CORNA, président de sas.
Fiche d'identité de PISCINE SPA SERVICES
INSEE- Dénomination
- PISCINE SPA SERVICES
- SIREN
- 481 887 735
- SIRET (siège)
- 481 887 735 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR49481887735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 887 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 4339Z
- Date de création
- 26 avril 2005
- Siège social
- 86 IMP DES GOUTTES-SERVY, 69210, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PISCINE SPA SERVICES
Réparation rénovation installation entretien et commercialisation de piscine ou de SPA
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Finances de PISCINE SPA SERVICES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PISCINE SPA SERVICES
INSEEÉtablissements de PISCINE SPA SERVICES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69210 FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLESiègeActif
481 887 735 00035 · ouvert le 15 avril 2005 · NAF 4339Z
- 69700 MONTAGNYFermé
481 887 735 00019 · ouvert le 15 avril 2005 · NAF 454M
- 69230 SAINT-GENIS-LAVALFermé
481 887 735 00027 · ouvert le 15 novembre 2005 · NAF 4339Z
Documents juridiques de PISCINE SPA SERVICES
INPIComptes annuels de PISCINE SPA SERVICES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PISCINE SPA SERVICES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PISCINE SPA SERVICES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PISCINE SPA SERVICES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent PISCINE SPA SERVICES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 08 avril 2026 · N° 24/04320
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 19 septembre 2025 · N° 20/02372
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 26 mars 2025 · N° 25/00003
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 04 décembre 2024 · N° 24/05820
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 05 juillet 2024 · N° 22/06796
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PISCINE SPA SERVICES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PISCINE SPA SERVICES
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
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Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 26 avril 2005
Questions fréquentes sur PISCINE SPA SERVICES
Quel est le numéro SIREN de PISCINE SPA SERVICES ?
Le numéro SIREN de PISCINE SPA SERVICES est 481 887 735. Le SIRET de son siège social est 481 887 735 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49481887735.
Qui dirige PISCINE SPA SERVICES ?
PISCINE SPA SERVICES est dirigée par CHRISTOPHE CORNA, président de sas.
Où se situe le siège social de PISCINE SPA SERVICES ?
Le siège social de PISCINE SPA SERVICES est situé 86 Imp des Gouttes-Servy, 69210 Fleurieux-sur-l'Arbresle.
PISCINE SPA SERVICES est-elle toujours en activité ?
Oui, PISCINE SPA SERVICES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PISCINE SPA SERVICES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PISCINE SPA SERVICES.
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