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PISCINES SERVICES

Active
Siren389 972 365SARL01480 FRANSCréée le 09 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

PISCINES SERVICES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 février 1993, identifiée par le SIREN 389 972 365. Son siège social est situé 269 Che des Bruyeres le Bois de Ternand, 01480 Frans. L'entreprise déclare le code NAF 4339Z comme activité principale. La direction est assurée par MONIQUE MOQUELET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de PISCINES SERVICES

Dénomination
PISCINES SERVICES
SIREN
389 972 365
SIRET (siège)
389 972 365 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10389972365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 972 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
09 février 1993
Siège social
269 CHE DES BRUYERES LE BOIS DE TERNAND, 01480, FRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PISCINES SERVICES

Étude vente achat construction de piscines négoce réparation et service après vente de tous appareils électro ménagers

Finances de PISCINES SERVICES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PISCINES SERVICES

MM

MONIQUE MOQUELET

Gérant

Depuis la création (09 février 1993) · 33 ans

Établissements de PISCINES SERVICES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 FRANSSiègeActif

    389 972 365 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 4339Z

Documents juridiques de PISCINES SERVICES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 09 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de PISCINES SERVICES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PISCINES SERVICES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PISCINES SERVICES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PISCINES SERVICES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent PISCINES SERVICES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PISCINES SERVICES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PISCINES SERVICES

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 09 février 1993

Questions fréquentes sur PISCINES SERVICES

Quel est le numéro SIREN de PISCINES SERVICES ?

Le numéro SIREN de PISCINES SERVICES est 389 972 365. Le SIRET de son siège social est 389 972 365 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10389972365.

Qui dirige PISCINES SERVICES ?

PISCINES SERVICES est dirigée par MONIQUE MOQUELET, gérant.

Où se situe le siège social de PISCINES SERVICES ?

Le siège social de PISCINES SERVICES est situé 269 Che des Bruyeres le Bois de Ternand, 01480 Frans.

PISCINES SERVICES est-elle toujours en activité ?

Oui, PISCINES SERVICES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PISCINES SERVICES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PISCINES SERVICES.

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