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PITARD MICHEL

Active
Siren339 680 241Entrepreneur individuel11000 CARCASSONNECréée le 01 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PITARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1986, identifié par le SIREN 339 680 241. Elle est domiciliée 7 rue Courtejaire, 11000 Carcassonne. Son activité principale relève du code NAF 4762Z.

Fiche d'identité de PITARD MICHEL

Dénomination
PITARD MICHEL
SIREN
339 680 241
SIRET (siège)
339 680 241 00017
N° TVA intracommunautaire
FR57339680241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 680 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4762Z
Date de création
01 décembre 1986
Siège social
7 RUE COURTEJAIRE, 11000, CARCASSONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PITARD MICHEL

ARTICLES DE FUMEURS, TIMBRES, PARFUMERIE, PAPETERIE, BIMBELOTERIE, AVEC EN ANNEXE UN DEBIT DE TABACS

Finances de PITARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PITARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PITARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11000 CARCASSONNESiègeActif

    339 680 241 00017 · ouvert le 01 décembre 1986 · NAF 4762Z

Documents juridiques de PITARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PITARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PITARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PITARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PITARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PITARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PITARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1986

Aides publiques de PITARD MICHEL

1 aide de minimis octroyée à PITARD MICHEL a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 04 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur PITARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PITARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de PITARD MICHEL est 339 680 241. Le SIRET de son siège social est 339 680 241 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57339680241.

Où se situe le siège social de PITARD MICHEL ?

Le siège social de PITARD MICHEL est situé 7 rue Courtejaire, 11000 Carcassonne.

PITARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PITARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PITARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PITARD MICHEL.

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