CheckersLiquidations

PITETTE MICHEL

Active
Siren428 104 160Entrepreneur individuel27000 EVREUXCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 104 160, PITETTE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Son siège social est situé 4 rue de la Harpe, 27000 Evreux. Son activité principale relève du code NAF 9491Z.

Fiche d'identité de PITETTE MICHEL

Dénomination
PITETTE MICHEL
SIREN
428 104 160
SIRET (siège)
428 104 160 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94428104160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 104 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
4 RUE DE LA HARPE, 27000, EVREUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PITETTE MICHEL

Activités des organisations religieuses

Finances de PITETTE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PITETTE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PITETTE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27000 EVREUXSiègeFermé

    428 104 160 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 9491Z

Documents juridiques de PITETTE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PITETTE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PITETTE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PITETTE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PITETTE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PITETTE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PITETTE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur PITETTE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PITETTE MICHEL ?

Le numéro SIREN de PITETTE MICHEL est 428 104 160. Le SIRET de son siège social est 428 104 160 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94428104160.

Où se situe le siège social de PITETTE MICHEL ?

Le siège social de PITETTE MICHEL est situé 4 rue de la Harpe, 27000 Evreux.

PITETTE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PITETTE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PITETTE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PITETTE MICHEL.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises activités des organisations religieuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 9491Z

Entreprises à Evreux

Toutes les entreprises à Evreux