PITEY SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PITEY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juillet 2014 sous le numéro SIREN 803 122 852. Son siège social est situé 2 rue de Bourgogne, 21120 Crecey-sur-Tille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.
Fiche d'identité de PITEY SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PITEY SEBASTIEN
- SIREN
- 803 122 852
- SIRET (siège)
- 803 122 852 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR21803122852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 122 852
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 15 juillet 2014
- Siège social
- 2 RUE DE BOURGOGNE, 21120, CRECEY-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PITEY SEBASTIEN
Ingénierie, études techniques
Finances de PITEY SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PITEY SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PITEY SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21120 CRECEY-SUR-TILLESiègeActif
803 122 852 00012 · ouvert le 15 juillet 2014 · NAF 7112B
Documents juridiques de PITEY SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PITEY SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PITEY SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PITEY SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PITEY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PITEY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PITEY SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 2014
Questions fréquentes sur PITEY SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PITEY SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PITEY SEBASTIEN est 803 122 852. Le SIRET de son siège social est 803 122 852 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21803122852.
Où se situe le siège social de PITEY SEBASTIEN ?
Le siège social de PITEY SEBASTIEN est situé 2 rue de Bourgogne, 21120 Crecey-sur-Tille.
PITEY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PITEY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PITEY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PITEY SEBASTIEN.
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