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PITEY SEBASTIEN

Active
Siren803 122 852Entrepreneur individuel21120 CRECEY-SUR-TILLECréée le 15 juillet 2014
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PITEY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juillet 2014 sous le numéro SIREN 803 122 852. Son siège social est situé 2 rue de Bourgogne, 21120 Crecey-sur-Tille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.

Fiche d'identité de PITEY SEBASTIEN

Dénomination
PITEY SEBASTIEN
SIREN
803 122 852
SIRET (siège)
803 122 852 00012
N° TVA intracommunautaire
FR21803122852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 122 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
15 juillet 2014
Siège social
2 RUE DE BOURGOGNE, 21120, CRECEY-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PITEY SEBASTIEN

Ingénierie, études techniques

Finances de PITEY SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PITEY SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PITEY SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21120 CRECEY-SUR-TILLESiègeActif

    803 122 852 00012 · ouvert le 15 juillet 2014 · NAF 7112B

Documents juridiques de PITEY SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PITEY SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PITEY SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PITEY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PITEY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PITEY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PITEY SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2014

Questions fréquentes sur PITEY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PITEY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PITEY SEBASTIEN est 803 122 852. Le SIRET de son siège social est 803 122 852 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21803122852.

Où se situe le siège social de PITEY SEBASTIEN ?

Le siège social de PITEY SEBASTIEN est situé 2 rue de Bourgogne, 21120 Crecey-sur-Tille.

PITEY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PITEY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PITEY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PITEY SEBASTIEN.