PITOIS PASCAL CLAUDE

Active

Siren790 217 988Entrepreneur individuel71300 MONTCEAU-LES-MINESCréée le 28 décembre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PITOIS PASCAL CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2012, identifié par le SIREN 790 217 988. Son siège social est situé 15 rue de Milan, 71300 Montceau-les-Mines. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de PITOIS PASCAL CLAUDE

INSEE

Dénomination: PITOIS PASCAL CLAUDE
SIREN: 790 217 988
SIRET (siège): 790 217 988 00027
N° TVA intracommunautaire: FR69790217988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 217 988
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 28 décembre 2012
Siège social: 15 RUE DE MILAN, 71300, MONTCEAU-LES-MINES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PITOIS PASCAL CLAUDE

Vente à domicile

Finances de PITOIS PASCAL CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PITOIS PASCAL CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PITOIS PASCAL CLAUDE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

71300 MONTCEAU-LES-MINESSiègeActif
790 217 988 00027 · ouvert le 10 mars 2018 · NAF 4799A
71230 SAINT-VALLIERFermé
790 217 988 00019 · ouvert le 28 décembre 2012 · NAF 4799A

Documents juridiques de PITOIS PASCAL CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PITOIS PASCAL CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PITOIS PASCAL CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PITOIS PASCAL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PITOIS PASCAL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PITOIS PASCAL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PITOIS PASCAL CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 décembre 2012

Questions fréquentes sur PITOIS PASCAL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PITOIS PASCAL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PITOIS PASCAL CLAUDE est 790 217 988. Le SIRET de son siège social est 790 217 988 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69790217988.

Où se situe le siège social de PITOIS PASCAL CLAUDE ?

Le siège social de PITOIS PASCAL CLAUDE est situé 15 rue de Milan, 71300 Montceau-les-Mines.