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PITT

Active
Siren503 163 040SNC83780 FLAYOSCCréée le 14 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PITT est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2008, identifiée par le SIREN 503 163 040. Elle est domiciliée 8 bd General de Gaulle, 83780 Flayosc. Son activité principale relève du code NAF 5630Z.

Fiche d'identité de PITT

Dénomination
PITT
SIREN
503 163 040
SIRET (siège)
503 163 040 00010
N° TVA intracommunautaire
FR61503163040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 163 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
14 mars 2008
Siège social
8 BD GENERAL DE GAULLE, 83780, FLAYOSC
Établissements
1
Statut
Active

Finances de PITT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PITT

Anciens dirigeants (1)

FP

Franck Jean PITTRAYE

Gérant associé · de mars 2008 à janvier 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PITT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83780 FLAYOSCSiègeFermé

    503 163 040 00010 · ouvert le 14 mars 2008 · NAF 5630Z

Documents juridiques de PITT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de PITT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PITT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PITT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PITT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent PITT. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PITT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PITT

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Début d'activité : 2008-04-30

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-03-14

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2008

Questions fréquentes sur PITT

Quel est le numéro SIREN de PITT ?

Le numéro SIREN de PITT est 503 163 040. Le SIRET de son siège social est 503 163 040 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61503163040.

Où se situe le siège social de PITT ?

Le siège social de PITT est situé 8 bd General de Gaulle, 83780 Flayosc.

PITT est-elle toujours en activité ?

Oui, PITT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PITT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PITT.

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