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PITULA BERNARD

Active
Siren403 372 048Entrepreneur individuel02310 BEZU-LE-GUERYCréée le 28 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 372 048, PITULA BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 28 décembre 1995. Elle est domiciliée à Bezu-le-Guery (02310). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PITULA BERNARD

Dénomination
PITULA BERNARD
SIREN
403 372 048
SIRET (siège)
403 372 048 00013
N° TVA intracommunautaire
FR28403372048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 372 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
28 décembre 1995
Siège social
02310, BEZU-LE-GUERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PITULA BERNARD

Culture de la vigne

Finances de PITULA BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PITULA BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PITULA BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02310 BEZU-LE-GUERYSiègeActif

    403 372 048 00013 · ouvert le 28 décembre 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PITULA BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PITULA BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PITULA BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PITULA BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PITULA BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PITULA BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PITULA BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 1995

Questions fréquentes sur PITULA BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PITULA BERNARD ?

Le numéro SIREN de PITULA BERNARD est 403 372 048. Le SIRET de son siège social est 403 372 048 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28403372048.

Où se situe le siège social de PITULA BERNARD ?

Le siège social de PITULA BERNARD est situé 02310 Bezu-le-Guery.

PITULA BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PITULA BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PITULA BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PITULA BERNARD.

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