PIVEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
PIVEL est une 6599, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 1992, identifiée par le SIREN 384 635 561. Le siège social de l'entreprise se trouve Manoir de Mousterlan, 56300 Malguenac. L'entreprise déclare le code NAF 6619B comme activité principale. JEANNE PIRIOU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de PIVEL
INSEE- Dénomination
- PIVEL
- SIREN
- 384 635 561
- SIRET (siège)
- 384 635 561 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR30384635561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 635 561
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 6599
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6619B
- Date de création
- 05 mars 1992
- Siège social
- MANOIR DE MOUSTERLAN, 56300, MALGUENAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PIVEL
LA PRISE DE PARTICIPATION DANS TOUTES SOCIETES, PAR VOIE D'ACHAT, D'ECHANGE DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS...
Finances de PIVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PIVEL
INSEEGérant
Gérant
Établissements de PIVEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 56300 MALGUENACSiègeFermé
384 635 561 00010 · ouvert le 12 février 1992 · NAF 6619B
Documents juridiques de PIVEL
INPIComptes annuels de PIVEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PIVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PIVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent PIVEL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00044
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jAF1
Décision du 24 avril 2026 · N° 24/00677
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF1
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/03459
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 20 février 2026 · N° 23/00388
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/00450
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 20 août 2025 · N° 25/00193
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 27 juin 2025 · N° 22/01320
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/00463
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF3
Décision du 04 novembre 2024 · N° 20/02058
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PIVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PIVEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 mars 1992
Questions fréquentes sur PIVEL
Quel est le numéro SIREN de PIVEL ?
Le numéro SIREN de PIVEL est 384 635 561. Le SIRET de son siège social est 384 635 561 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30384635561.
Qui dirige PIVEL ?
PIVEL est dirigée par JEANNE PIRIOU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PIVEL ?
Le siège social de PIVEL est situé Manoir de Mousterlan, 56300 Malguenac.
PIVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PIVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PIVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIVEL.
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