PLAISANCE Patrick

Active

Siren983 031 626Entrepreneur individuel90200 GiromagnyCréée le 05 janvier 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PLAISANCE Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 031 626. Son siège social est situé 4 PL des Mineurs, 90200 Giromagny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de PLAISANCE Patrick

INSEE

Dénomination: PLAISANCE Patrick
SIREN: 983 031 626
SIRET (siège): 983 031 626 00010
N° TVA intracommunautaire: FR10983031626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 983 031 626
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: 05 janvier 2024
Siège social: 4 PL des Mineurs, 90200, Giromagny
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PLAISANCE Patrick

location de chambres d'hôtes avec petits déjeuners et tables d'hôtes

Finances de PLAISANCE Patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PLAISANCE Patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PLAISANCE Patrick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

90200 GiromagnySiègeActif
983 031 626 00010 · ouvert le 02 janvier 2024 · NAF 5520Z

Documents juridiques de PLAISANCE Patrick

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de PLAISANCE Patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLAISANCE Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PLAISANCE Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAISANCE Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PLAISANCE Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PLAISANCE Patrick

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 janvier 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-05 · Début d'activité : 2024-01-02

03 juillet 2024création
Date d'effet : 05 janvier 2024

Questions fréquentes sur PLAISANCE Patrick

Quel est le numéro SIREN de PLAISANCE Patrick ?

Le numéro SIREN de PLAISANCE Patrick est 983 031 626. Le SIRET de son siège social est 983 031 626 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10983031626.

Où se situe le siège social de PLAISANCE Patrick ?

Le siège social de PLAISANCE Patrick est situé 4 PL des Mineurs, 90200 Giromagny.