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PLAN B

Active
Siren504 462 813SARL42000 Saint-EtienneCréée le 02 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

PLAN B est une SARL immatriculée le 2 juin 2008 sous le numéro SIREN 504 462 813. Elle est domiciliée 13 RUE 13 Rue du Président Wilson, 42000 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 7021Z comme activité principale. La direction est assurée par BERTRAND BOUCHUT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de PLAN B

Dénomination
PLAN B
SIREN
504 462 813
SIRET (siège)
504 462 813 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77504462813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 462 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7021Z
Date de création
02 juin 2008
Siège social
13 RUE 13 Rue du Président Wilson , 42000, Saint-Etienne
Établissements
1
Statut
Active

Finances de PLAN B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PLAN B

BB

BERTRAND BOUCHUT

Gérant

Depuis la création (02 juin 2008) · 18 ans

Établissements de PLAN B

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42000 Saint-EtienneSiègeFermé

    504 462 813 00016 · ouvert le 21 mai 2008 · NAF 7021Z

Documents juridiques de PLAN B

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2008

  • Acte

Comptes annuels de PLAN B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLAN B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PLAN B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent PLAN B. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PLAN B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PLAN B

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-02 · Début d'activité : 2008-05-21

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2008

Questions fréquentes sur PLAN B

Quel est le numéro SIREN de PLAN B ?

Le numéro SIREN de PLAN B est 504 462 813. Le SIRET de son siège social est 504 462 813 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77504462813.

Qui dirige PLAN B ?

PLAN B est dirigée par BERTRAND BOUCHUT, gérant.

Où se situe le siège social de PLAN B ?

Le siège social de PLAN B est situé 13 RUE 13 Rue du Président Wilson, 42000 Saint-Etienne.

PLAN B est-elle toujours en activité ?

Oui, PLAN B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PLAN B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLAN B.

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