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PLAN B.

Active
Siren790 027 692654074410 SAINT-JORIOZCréée le 13 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 027 692, PLAN B. est une 6540 créée le 13 décembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 100 Imp des Mouettes, 74410 Saint-Jorioz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK ONORATI en qualité de autre.

Fiche d'identité de PLAN B.

Dénomination
PLAN B.
SIREN
790 027 692
SIRET (siège)
790 027 692 00017
N° TVA intracommunautaire
FR26790027692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 027 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 2012
Siège social
100 IMP DES MOUETTES, 74410, SAINT-JORIOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PLAN B.

Acquisition et gestion immobilière.

Finances de PLAN B.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PLAN B.

PO

PATRICK ONORATI

Autre

Depuis la création (13 décembre 2012) · 13 ans

AO

ANTOINE ONORATI

Autre

Depuis la création (13 décembre 2012) · 13 ans

EO

ETIENNE ONORATI

Autre

Depuis la création (13 décembre 2012) · 13 ans

MP

MICHELE PREBENDE

Autre

Depuis la création (13 décembre 2012) · 13 ans

Établissements de PLAN B.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74410 SAINT-JORIOZSiègeActif

    790 027 692 00017 · ouvert le 29 novembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de PLAN B.

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de PLAN B.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLAN B.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PLAN B.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN B.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent PLAN B.. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PLAN B. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PLAN B.

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-11-29

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2012

Questions fréquentes sur PLAN B.

Quel est le numéro SIREN de PLAN B. ?

Le numéro SIREN de PLAN B. est 790 027 692. Le SIRET de son siège social est 790 027 692 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26790027692.

Qui dirige PLAN B. ?

PLAN B. est dirigée par PATRICK ONORATI, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PLAN B. ?

Le siège social de PLAN B. est situé 100 Imp des Mouettes, 74410 Saint-Jorioz.

PLAN B. est-elle toujours en activité ?

Oui, PLAN B. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PLAN B. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLAN B..

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