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PLAN B

Active
Siren802 290 163654044800 SAINT-HERBLAINCréée le 15 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 802 290 163, PLAN B est une 6540 créée le 15 mai 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Che du Vigneau, 44800 Saint-Herblain. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par XAVIER PELLETER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PLAN B

Dénomination
PLAN B
SIREN
802 290 163
SIRET (siège)
802 290 163 00020
N° TVA intracommunautaire
FR92802290163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 290 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mai 2014
Siège social
12 CHE DU VIGNEAU, 44800, SAINT-HERBLAIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PLAN B

Acquisition d'un immeuble à SAINT HERBLAIN 44800, son administration, son exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble ou de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement

Finances de PLAN B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PLAN B

XP

XAVIER PELLETER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mai 2014) · 12 ans

BT

BENJAMIN TIRBOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mai 2014) · 12 ans

Établissements de PLAN B

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44800 SAINT-HERBLAINSiègeActif

    802 290 163 00020 · ouvert le 25 avril 2014 · NAF 6820B

  • 44800 SAINT-HERBLAINFermé

    802 290 163 00012 · ouvert le 25 avril 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de PLAN B

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2014

  • Acte

Comptes annuels de PLAN B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLAN B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PLAN B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent PLAN B. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PLAN B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PLAN B

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-05-15 · Début d'activité : 2014-04-25

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2014

Questions fréquentes sur PLAN B

Quel est le numéro SIREN de PLAN B ?

Le numéro SIREN de PLAN B est 802 290 163. Le SIRET de son siège social est 802 290 163 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92802290163.

Qui dirige PLAN B ?

PLAN B est dirigée par XAVIER PELLETER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PLAN B ?

Le siège social de PLAN B est situé 12 Che du Vigneau, 44800 Saint-Herblain.

PLAN B est-elle toujours en activité ?

Oui, PLAN B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PLAN B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLAN B.

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