PLAN C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 983 796 491, PLAN C est une 5710 créée le 23 janvier 2024. Son siège social est situé 145 RTE du Cimetière, 38200 Serpaize. Son activité principale relève du code NAF 6201Z. Joris PORTE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de PLAN C
INSEE- Dénomination
- PLAN C
- SIREN
- 983 796 491
- SIRET (siège)
- 983 796 491 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR70983796491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 796 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 23 janvier 2024
- Siège social
- 145 RTE du Cimetière, 38200, Serpaize
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de PLAN C
Objet social de PLAN C
- La conception, l'édition, le développement et l'exploitation de sites internet et mobiles, dans tous domaines d'activités, ainsi que la réalisation de prestations de services dans tous les domaines d'activités, permettant notamment : - la gestion de l'information et de la donnée, - le transport et le stockage de l'information, - des services et des conseils liés à la production et à la gestion de l'information et de la donnée. - La conception, le développement, l'exploitation et la commercialisation de solutions informatiques innovantes, en particulier celles basées sur les technologies d'intelligence artificielle. - La conception, le développement, l'édition, l'exploitation de logiciels, d'applications multimédias ainsi que plus généralement de tous développements à caractère informatique et/ou multimédias, sur tout support connu ou inconnu à ce jour et dans tous domaines d'activités ; - La conception, le développement, l'édition, l'exploitation, la distribution, la commercialisation et la diffusion sur tout support connu ou inconnu à ce jour, de contenus notamment rédactionnels, graphiques, photographiques, audiovisuels, multimédia ou illustratifs ; - L'activité de collecte, de traitement, d'exploitation et de commercialisation de données ; - La négociation de licences et plus généralement de tout droit de la propriété intellectuelle ; - De façon spécifique, la société vise à développer des moyens d'automatisation des activités liées à la gestion et à la comptabilité des entreprises de service. - La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de toutes marques, de tous procédés et brevets et plus largement de tout droits de propriété intellectuelle concernant ces activités ;
Finances de PLAN C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PLAN C
INSEECEPIERRE
Directeur général
Depuis la création (23 janvier 2024) · 2 ans
Établissements de PLAN C
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38200 SerpaizeSiègeActif
983 796 491 00014 · ouvert le 18 janvier 2024 · NAF 6201Z
Documents juridiques de PLAN C
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de PLAN C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLAN C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PLAN C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent PLAN C. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 avril 2026 · N° 2025F00557
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Autres décisions statuant sur une contestation ou une demande incidente
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/00293
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 15 décembre 2022 · N° 21/04497
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 avril 2019 · N° 18-15.028
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 2018 · N° 17-19.814
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PLAN C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PLAN C
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 janvier 2024
Marques déposées par PLAN C
INPIPLAN C est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeMyDecisio
N° 5255114 · Déposée le 05 mai 2026 · Marque verbale
Classes 9, 35, 36, 41, 42 · valable jusqu’au 05 mai 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PLAN C
Quel est le numéro SIREN de PLAN C ?
Le numéro SIREN de PLAN C est 983 796 491. Le SIRET de son siège social est 983 796 491 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70983796491.
Qui dirige PLAN C ?
PLAN C est dirigée par Joris PORTE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PLAN C ?
Le siège social de PLAN C est situé 145 RTE du Cimetière, 38200 Serpaize.
PLAN C est-elle toujours en activité ?
Oui, PLAN C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PLAN C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLAN C.
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