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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 983 796 491, PLAN C est une 5710 créée le 23 janvier 2024. Son siège social est situé 145 RTE du Cimetière, 38200 Serpaize. Son activité principale relève du code NAF 6201Z. Joris PORTE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PLAN C

Dénomination
PLAN C
SIREN
983 796 491
SIRET (siège)
983 796 491 00014
N° TVA intracommunautaire
FR70983796491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 796 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
5710
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
23 janvier 2024
Siège social
145 RTE du Cimetière, 38200, Serpaize
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de PLAN C

Objet social de PLAN C

- La conception, l'édition, le développement et l'exploitation de sites internet et mobiles, dans tous domaines d'activités, ainsi que la réalisation de prestations de services dans tous les domaines d'activités, permettant notamment : - la gestion de l'information et de la donnée, - le transport et le stockage de l'information, - des services et des conseils liés à la production et à la gestion de l'information et de la donnée. - La conception, le développement, l'exploitation et la commercialisation de solutions informatiques innovantes, en particulier celles basées sur les technologies d'intelligence artificielle. - La conception, le développement, l'édition, l'exploitation de logiciels, d'applications multimédias ainsi que plus généralement de tous développements à caractère informatique et/ou multimédias, sur tout support connu ou inconnu à ce jour et dans tous domaines d'activités ; - La conception, le développement, l'édition, l'exploitation, la distribution, la commercialisation et la diffusion sur tout support connu ou inconnu à ce jour, de contenus notamment rédactionnels, graphiques, photographiques, audiovisuels, multimédia ou illustratifs ; - L'activité de collecte, de traitement, d'exploitation et de commercialisation de données ; - La négociation de licences et plus généralement de tout droit de la propriété intellectuelle ; - De façon spécifique, la société vise à développer des moyens d'automatisation des activités liées à la gestion et à la comptabilité des entreprises de service. - La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de toutes marques, de tous procédés et brevets et plus largement de tout droits de propriété intellectuelle concernant ces activités ;

Finances de PLAN C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PLAN C

JP

Joris PORTE

Président de SAS

Depuis la création (23 janvier 2024) · 2 ans

C

CEPIERRE

Directeur général

Depuis la création (23 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de PLAN C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38200 SerpaizeSiègeActif

    983 796 491 00014 · ouvert le 18 janvier 2024 · NAF 6201Z

Documents juridiques de PLAN C

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 19 janvier 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 19 janvier 2024

  • Décision des fondateurs et documents relatifs à la description et à l’évaluation des apports

Dépôt du 19 janvier 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de PLAN C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLAN C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PLAN C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent PLAN C. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PLAN C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PLAN C

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-01-18

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2024

Marques déposées par PLAN C

PLAN C est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MyDecisio

    N° 5255114 · Déposée le 05 mai 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 36, 41, 42 · valable jusqu’au 05 mai 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PLAN C

Quel est le numéro SIREN de PLAN C ?

Le numéro SIREN de PLAN C est 983 796 491. Le SIRET de son siège social est 983 796 491 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70983796491.

Qui dirige PLAN C ?

PLAN C est dirigée par Joris PORTE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PLAN C ?

Le siège social de PLAN C est situé 145 RTE du Cimetière, 38200 Serpaize.

PLAN C est-elle toujours en activité ?

Oui, PLAN C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PLAN C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLAN C.