PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT
Active7112B · Ingénierie, études techniques
- Capital social
- 3,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 851 438 309, PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT est une SARL créée le 11 juin 2019. Elle est domiciliée 8 rue des Vignottes, 70190 Chambornay-les-Bellevaux. Elle exerce une activité de ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). ROMUALD ZENATERI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT
INSEE- Dénomination
- PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT
- SIREN
- 851 438 309
- SIRET (siège)
- 851 438 309 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68851438309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 851 438 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 11 juin 2019
- Siège social
- 8 RUE DES VIGNOTTES, 70190, CHAMBORNAY-LES-BELLEVAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT
Le dessin du bâtiment.
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Finances de PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT
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INSEEÉtablissements de PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70190 CHAMBORNAY-LES-BELLEVAUXSiègeActif
851 438 309 00011 · ouvert le 10 avril 2019 · NAF 7112B
Documents juridiques de PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT
INPIConformité de PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- création
Date d'effet : 11 juin 2019
Questions fréquentes sur PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT
Quel est le numéro SIREN de PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT ?
Le numéro SIREN de PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT est 851 438 309. Le SIRET de son siège social est 851 438 309 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68851438309.
Qui dirige PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT ?
PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT est dirigée par ROMUALD ZENATERI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT ?
Le siège social de PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT est situé 8 rue des Vignottes, 70190 Chambornay-les-Bellevaux.
PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT est-elle toujours en activité ?
Oui, PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLAN CONCEPTION ARCHITECTURE HABITAT.
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