PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2011, identifiée par le SIREN 532 676 905. Elle est domiciliée 94 rue Pastourelle, 21260 Selongey. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. Elle est dirigée par DIDIER PLAN, président de sas.
Fiche d'identité de PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT
INSEE- Dénomination
- PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT
- SIREN
- 532 676 905
- SIRET (siège)
- 532 676 905 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR56532676905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 676 905
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 01 juin 2011
- Siège social
- 94 RUE PASTOURELLE, 21260, SELONGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT
INSEEÉtablissements de PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21260 SELONGEYSiègeFermé
532 676 905 00013 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 7112B
Documents juridiques de PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT
INPIComptes annuels de PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2011
Questions fréquentes sur PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT
Quel est le numéro SIREN de PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT ?
Le numéro SIREN de PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT est 532 676 905. Le SIRET de son siège social est 532 676 905 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56532676905.
Qui dirige PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT ?
PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT est dirigée par DIDIER PLAN, président de sas.
Où se situe le siège social de PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT ?
Le siège social de PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT est situé 94 rue Pastourelle, 21260 Selongey.
PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLAN FOR CLINICAL DEVELOPMENT.