PLAN LIBRE
Active- Chiffre d'affaires 2016
- Non publié
- Résultat net 2016
- 19,9 k€
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- 2 salariésau bilan 2016
PLAN LIBRE est une SARL immatriculée le 21 janvier 1999 sous le numéro SIREN 383 039 070. Elle est domiciliée 2 rue Saint-Vincent, 57130 Vaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. Le dernier exercice publié fait état de un résultat net de 19,9 k€. La direction est assurée par NICOLAS VAUTHIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de PLAN LIBRE
INSEE- Dénomination
- PLAN LIBRE
- SIREN
- 383 039 070
- SIRET (siège)
- 383 039 070 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR29383039070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 5751 383 039 070
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 21 janvier 1999
- Siège social
- 2 RUE SAINT-VINCENT, 57130, VAUX
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Objet social de PLAN LIBRE
Exercice de la profession d'architecte.
Finances de PLAN LIBRE
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan | Effectif |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2016 | - | - | 19,9 k€ | - | - | 226 k€ | 319 k€ | 2 |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2016 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 11 juillet 2017
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2016
- Autonomie financière
- 70,7 %
- Taux d’endettement
- 7,7 %
- Ratio de liquidité
- 366,9 %
- Crédit clients
- 91 j
- Crédit fournisseurs
- 1349 j
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016
Actif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Concessions, brevets et droits similaires | 30 524 € | 673 € |
| Fonds commercial | 15 550 € | 15 550 € |
| Installations techniques, matériel et outillage | 990 € | - |
| Autres immobilisations corporelles | 5 674 € | 7 124 € |
| Autres immobilisations financières | 1 097 € | 1 097 € |
| TOTAL Actif immobilisé | 22 321 € | 24 444 € |
| Clients et comptes rattachés | 19 717 € | 31 934 € |
| Autres créances | 7 403 € | 3 814 € |
| Disponibilités | 252 881 € | 218 284 € |
| Charges constatées d'avance | 17 017 € | 7 989 € |
| TOTAL Actif circulant | 297 018 € | 262 020 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 319 339 € | 286 464 € |
| Code CP | 1 097 € | - |
Passif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 21 000 € | 21 000 € |
| Réserve légale | 2 100 € | 2 100 € |
| Report à nouveau | 182 799 € | 151 441 € |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | 19 891 € | 31 357 € |
| TOTAL Capitaux propres | 225 789 € | 205 899 € |
| Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit | 107 € | 296 € |
| Emprunts et dettes financières divers | 17 239 € | 16 592 € |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 42 107 € | 27 797 € |
| Dettes fiscales et sociales | 33 066 € | 35 880 € |
| Autres dettes | 1 031 € | - |
| TOTAL Dettes | 93 550 € | 80 565 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 319 339 € | 286 464 € |
| Code EG | 93 550 € | 80 565 € |
| Code EH | 107 € | 296 € |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de PLAN LIBRE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2020
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de novembre 2020 à mai 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PLAN LIBRE
INSEE7 établissements, dont 2 en activité.
- 57130 VAUXSiègeFermé
383 039 070 00024 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 7111Z
- 52000 CHAUMONTActif
383 039 070 00057 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 7111Z
- 54000 NANCYActif
383 039 070 00073 · ouvert le 09 juin 2009 · NAF 7111Z
- 54000 NANCYFermé
383 039 070 00040 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 742A
- 54000 NANCYFermé
383 039 070 00065 · ouvert le 09 juin 2009 · NAF 7111Z
- 57000 METZFermé
383 039 070 00016 · ouvert le 30 août 1991 · NAF 742A
- 52000 CHAUMONTFermé
383 039 070 00032 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 742A
Documents juridiques de PLAN LIBRE
INPIComptes annuels de PLAN LIBRE
INPIPLAN LIBRE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de PLAN LIBRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN LIBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne PLAN LIBRE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025068257
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PLAN LIBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PLAN LIBRE
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Gérant : VAUTHIER Nicolas
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Gérant : LAUR Dominique ; Gérant : VAUTHIER Nicolas
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- création
Date d'effet : 21 janvier 1999
Marques déposées par PLAN LIBRE
INPIPLAN LIBRE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréePL
N° 3180436 · Déposée le 20 août 2002 · Marque semi-figurative
Classes 35, 37, 42 · expirée le 20 août 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Marchés publics de PLAN LIBRE
data.gouv.fr4 marchés publics ont été notifiés à PLAN LIBRE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 353 k€.
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UNIVERSITE DE LORRAINE · notifié le 29 mars 2021 · Appel d'offres ouvert · 3 ans
197 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur PLAN LIBRE
Quel est le numéro SIREN de PLAN LIBRE ?
Le numéro SIREN de PLAN LIBRE est 383 039 070. Le SIRET de son siège social est 383 039 070 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29383039070.
Qui dirige PLAN LIBRE ?
PLAN LIBRE est dirigée par NICOLAS VAUTHIER, gérant.
Où se situe le siège social de PLAN LIBRE ?
Le siège social de PLAN LIBRE est situé 2 rue Saint-Vincent, 57130 Vaux.
PLAN LIBRE est-elle toujours en activité ?
Oui, PLAN LIBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PLAN LIBRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLAN LIBRE.
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