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PLAN S.A.S.

Active
Siren602 980 237SAS84000 AVIGNONCréée le 21 janvier 1955
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 k€
Effectif
Non publié

PLAN S.A.S. est une SAS immatriculée le 21 janvier 1955 sous le numéro SIREN 602 980 237. Son siège social est situé 481 rue du Petit Mas, 84000 Avignon. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. Elle est dirigée par JEAN-CLAUDE PLAN, président de sas.

Fiche d'identité de PLAN S.A.S.

Dénomination
PLAN S.A.S.
SIREN
602 980 237
SIRET (siège)
602 980 237 00039
N° TVA intracommunautaire
FR42602980237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 602 980 237
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
21 janvier 1955
Siège social
481 RUE DU PETIT MAS, 84000, AVIGNON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PLAN S.A.S.

Holding

Finances de PLAN S.A.S.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PLAN S.A.S.

HP

HUGO PLAN

Directeur général délégué

JP

JEAN-CLAUDE PLAN

Président de SAS

Depuis la création (21 janvier 1955) · 71 ans

MI

MANUEL IBANEZ

Commissaire aux comptes suppléant

PB

PHILIPPE BICAIS

Commissaire aux comptes titulaire

BD

BERTRAND DORE

Commissaire aux comptes suppléant

A

AIX AUDIT COMMISSARIAT-A.A.C

Commissaire aux comptes titulaire

Anciens dirigeants (1)

NR

n'est plus directeur gé délégué. PLAN Hugo Paul Pierre nom d'usage : PLAN devient directeur général délégué RENARD

RENARD Pascal Ghislain Marcel nom d'usage · de juin 2014 à juin 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PLAN S.A.S.

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    602 980 237 00039 · ouvert le 24 mars 2015 · NAF 6420Z

  • 26200 MONTELIMARFermé

    602 980 237 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 741J

  • 26740 MARSANNEFermé

    602 980 237 00021 · ouvert le 01 août 1928 · NAF 6420Z

Documents juridiques de PLAN S.A.S.

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 19 février 2008

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 23 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 20 février 1996

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de PLAN S.A.S.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLAN S.A.S.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PLAN S.A.S.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN S.A.S.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PLAN S.A.S. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PLAN S.A.S.

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculée le 2015-06-05 · Début d'activité : 2015-03-24

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    RENARD Pascal Ghislain Marcel nom d'usage : RENARD n'est plus directeur général délégué. PLAN Hugo Paul Pierre nom d'usage : PLAN devient directeur général délégué.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 1955

Marques déposées par PLAN S.A.S.

PLAN S.A.S. est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 9 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ROUGE VERT BLEU SUD

    N° 93491561 · Déposée le 04 novembre 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 5, 16, 37 · expirée le 04 novembre 2003

  • ROUGE VERT BLEU SUD

    N° 93491559 · Déposée le 04 novembre 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 1, 5, 16, 37 · expirée le 04 novembre 2003

  • GROUPE PLAN

    N° 1677261 · Déposée le 01 juillet 1991 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 1, 5, 31, 37, 42, 44 · expirée le 01 juillet 2021

  • ROUGE VERT BLEU SUD

    N° 1593811 · Déposée le 18 mai 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 31, 39 · expirée le 18 mai 2020

  • GAZON VERTPRE

    N° 1406428 · Déposée le 01 octobre 1985 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 31 · expirée le 01 octobre 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PLAN S.A.S.

Quel est le numéro SIREN de PLAN S.A.S. ?

Le numéro SIREN de PLAN S.A.S. est 602 980 237. Le SIRET de son siège social est 602 980 237 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42602980237.

Qui dirige PLAN S.A.S. ?

PLAN S.A.S. est dirigée par JEAN-CLAUDE PLAN, président de sas. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PLAN S.A.S. ?

Le siège social de PLAN S.A.S. est situé 481 rue du Petit Mas, 84000 Avignon.

PLAN S.A.S. est-elle toujours en activité ?

Oui, PLAN S.A.S. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1955. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PLAN S.A.S. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLAN S.A.S..

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