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PLAN SEBASTIEN

Active
Siren518 563 382Entrepreneur individuel34190 FERRIERES-LES-VERRERIESCréée le 15 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PLAN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2009 sous le numéro SIREN 518 563 382. Elle est domiciliée à Ferrieres-les-Verreries (34190). Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de PLAN SEBASTIEN

Dénomination
PLAN SEBASTIEN
SIREN
518 563 382
SIRET (siège)
518 563 382 00010
N° TVA intracommunautaire
FR84518563382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 563 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
15 novembre 2009
Siège social
34190, FERRIERES-LES-VERRERIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PLAN SEBASTIEN

Services d'aménagement paysager

Finances de PLAN SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PLAN SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PLAN SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34190 FERRIERES-LES-VERRERIESSiègeActif

    518 563 382 00010 · ouvert le 15 novembre 2009 · NAF 8130Z

Documents juridiques de PLAN SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PLAN SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLAN SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PLAN SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PLAN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PLAN SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2009

Questions fréquentes sur PLAN SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PLAN SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PLAN SEBASTIEN est 518 563 382. Le SIRET de son siège social est 518 563 382 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84518563382.

Où se situe le siège social de PLAN SEBASTIEN ?

Le siège social de PLAN SEBASTIEN est situé 34190 Ferrieres-les-Verreries.

PLAN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PLAN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PLAN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLAN SEBASTIEN.

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