PLAN SEQUENCE PRODUCTION

Active

Siren449 160 415SARL06450 SAINT-MARTIN-VESUBIECréée le 01 juillet 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PLAN SEQUENCE PRODUCTION est une SARL immatriculée le 1er juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 160 415. Le siège social de l'entreprise se trouve 57 rue du Docteur Cagnoli, 06450 Saint-Martin-Vesubie. Son activité principale relève du code NAF 5911B.

Fiche d'identité de PLAN SEQUENCE PRODUCTION

INSEE

Dénomination: PLAN SEQUENCE PRODUCTION
SIREN: 449 160 415
SIRET (siège): 449 160 415 00013
N° TVA intracommunautaire: FR34449160415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 449 160 415
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 5911B
Date de création: 01 juillet 2003
Siège social: 57 RUE DU DOCTEUR CAGNOLI, 06450, SAINT-MARTIN-VESUBIE
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de PLAN SEQUENCE PRODUCTION

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PLAN SEQUENCE PRODUCTION

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PLAN SEQUENCE PRODUCTION

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

06450 SAINT-MARTIN-VESUBIESiègeFermé
449 160 415 00013 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 5911B

Documents juridiques de PLAN SEQUENCE PRODUCTION

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2006

Acte

Dépôt du 01 juillet 2003

Acte

Comptes annuels de PLAN SEQUENCE PRODUCTION

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLAN SEQUENCE PRODUCTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PLAN SEQUENCE PRODUCTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN SEQUENCE PRODUCTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PLAN SEQUENCE PRODUCTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PLAN SEQUENCE PRODUCTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PLAN SEQUENCE PRODUCTION

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

31 juillet 2009Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

19 janvier 2025création
Date d'effet : 01 juillet 2003

Questions fréquentes sur PLAN SEQUENCE PRODUCTION

Quel est le numéro SIREN de PLAN SEQUENCE PRODUCTION ?

Le numéro SIREN de PLAN SEQUENCE PRODUCTION est 449 160 415. Le SIRET de son siège social est 449 160 415 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34449160415.

Où se situe le siège social de PLAN SEQUENCE PRODUCTION ?

Le siège social de PLAN SEQUENCE PRODUCTION est situé 57 rue du Docteur Cagnoli, 06450 Saint-Martin-Vesubie.