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993 334 648

Active
Siren993 334 648Entrepreneur individuel LA BOISSECréée le 14 novembre 2025

9524Z · Réparation de meubles et d'équipements du foyer

Documents

Fiche d'identité de 993 334 648

Dénomination
993 334 648
SIREN
993 334 648
SIRET (siège)
993 334 648 00017
N° TVA intracommunautaire
FR26993334648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 334 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9524Z - Réparation de meubles et d'équipements du foyer
Date de création
14 novembre 2025
Siège social
LA BOISSE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 334 648

Réparation de meubles

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Dirigeants et représentants de 993 334 648

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 334 648

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LA BOISSESiègeActif

    993 334 648 00017 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 9524Z

Documents juridiques de 993 334 648

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 993 334 648

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 334 648. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 334 648 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 334 648

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2025