PLUMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 749 951 380, PLUMES est une SCI créée le 1er mars 2012. Son siège social est situé 6 rue Jean Zay, 42270 Saint-Priest-en-Jarez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CAMILLE BOYER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de PLUMES
INSEE- Dénomination
- PLUMES
- SIREN
- 749 951 380
- SIRET (siège)
- 749 951 380 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR68749951380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 749 951 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mars 2012
- Siège social
- 6 RUE JEAN ZAY, 42270, SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PLUMES
L'acquisition par voie d'apport ou par achat , la vente le tout à titre onéreux ou à titre gratuit ,la propriété la location la sous location de tous immeubles bâtis ou non bâtis de tous tènements immobiliers à bâtir ou non leur administration et leur exploitation par bail , bail à construction ou autrement.
Finances de PLUMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PLUMES
INSEEÉtablissements de PLUMES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZSiègeActif
749 951 380 00015 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de PLUMES
INPIComptes annuels de PLUMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLUMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PLUMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLUMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent PLUMES. Elles s'échelonnent de 2005 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, ouvertures - chambre du conseil
Décision du 15 septembre 2025 · N° 2025020503
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de vacations PC
Décision du 27 août 2025 · N° 2025L01659
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 22 juillet 2025 · N° 24/00199
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 10 avril 2025 · N° 22/10720
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 02 avril 2024 · N° 22/04428
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 07 septembre 2023 · N° 21/01068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 26 avril 2023 · N° 22/01001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 17 mars 2023 · N° 21/21729
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 janvier 2023 · N° 21-25.189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 22 septembre 2022 · N° 20/05798
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 décembre 2021 · N° 20-10.065
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 octobre 2021 · N° 19-21.350
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 février 2020 · N° 18-24.079
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 septembre 2019 · N° 18-21.157
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Cour d'appel, 12e chambre section 2
Décision du 06 septembre 2018 · N° 17/06668
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Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 08 novembre 2017 · N° 16/14100
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juillet 2017 · N° 16-14.765
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Décision du 02 février 2016 · N° 14/01623
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 septembre 2005 · N° 04-87.840
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PLUMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PLUMES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-03-01
- création
Date d'effet : 01 mars 2012
Questions fréquentes sur PLUMES
Quel est le numéro SIREN de PLUMES ?
Le numéro SIREN de PLUMES est 749 951 380. Le SIRET de son siège social est 749 951 380 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68749951380.
Qui dirige PLUMES ?
PLUMES est dirigée par CAMILLE BOYER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PLUMES ?
Le siège social de PLUMES est situé 6 rue Jean Zay, 42270 Saint-Priest-en-Jarez.
PLUMES est-elle toujours en activité ?
Oui, PLUMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PLUMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLUMES.
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