CheckersProcédures
Chiffre d'affaires 2024
0 €
Résultat net 2024
42,2 k€−58,0 %
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

PLUSERVICE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 1990, identifiée par le SIREN 353 228 422. Son siège social est situé 13 rue Johannes Gutenberg, 44340 Bouguenais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z. Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2024) fait état d'un chiffre d'affaires de 0 € pour un résultat net de 42,2 k€. Elle est dirigée par VIPAH, président de sas.

Fiche d'identité de PLUSERVICE

Dénomination
PLUSERVICE
SIREN
353 228 422
SIRET (siège)
353 228 422 00047
N° TVA intracommunautaire
FR48353228422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Nantes 353 228 422
Greffe
Nantes
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
31 janvier 1990
Siège social
13 RUE JOHANNES GUTENBERG, 44340, BOUGUENAIS
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de PLUSERVICE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de PLUSERVICE

nettoyage industriel de locaux remise en état négociant en produits

Finances de PLUSERVICE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
20240 €-42,2 k€0 €0 €--
20230 €-101 k€0 €0 €--
2022--39,7 k€--116 k€559 k€
2021--107 k€--76,3 k€620 k€
2020--145 k€--−30,9 k€633 k€
2018--17,7 k€--−210 k€572 k€
2017--43,8 k€--−227 k€555 k€
2016--3,0 k€--−271 k€615 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · Bilan complet

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
27,6 %
Taux d’endettement
25,3 %
Ratio de liquidité
135,9 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires200 €200 €
Installations techniques, matériel et outillage19 594 €24 981 €
Autres immobilisations corporelles16 294 €9 409 €
Autres titres immobilisés8 €8 €
Autres immobilisations financières10 926 €7 950 €
TOTAL Actif immobilisé47 021 €42 548 €
Stocks - matières premières et approvisionnements5 504 €7 199 €
Clients et comptes rattachés280 261 €320 554 €
Autres créances123 075 €143 382 €
Disponibilités98 050 €108 393 €
Charges constatées d'avance5 510 €1 646 €
TOTAL Actif circulant512 399 €581 173 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif559 421 €623 721 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel7 622 €7 622 €
Réserve légale762 €762 €
Report à nouveau67 875 €−39 271 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE39 665 €107 146 €
TOTAL Capitaux propres115 925 €76 260 €
Provisions pour risques24 000 €24 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges24 000 €24 000 €
Emprunts obligataires convertibles14 €17 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit34 356 €44 256 €
Emprunts et dettes financières divers72 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours8 603 €1 626 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés132 737 €145 681 €
Dettes fiscales et sociales241 418 €318 736 €
Autres dettes2 297 €13 146 €
TOTAL Dettes419 495 €523 461 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif559 421 €623 721 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires200 €200 €
Installations techniques, matériel et outillage24 981 €16 421 €
Autres immobilisations corporelles9 409 €16 193 €
Autres titres immobilisés8 €8 €
Autres immobilisations financières7 950 €8 440 €
TOTAL Actif immobilisé42 548 €41 262 €
Stocks - matières premières et approvisionnements7 199 €4 319 €
Clients et comptes rattachés318 989 €298 301 €
Autres créances141 293 €136 467 €
Disponibilités108 393 €149 859 €
Charges constatées d'avance1 646 €2 558 €
TOTAL Actif circulant577 520 €591 504 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif620 067 €632 766 €

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel7 622 €7 622 €
Réserve légale762 €762 €
Report à nouveau−39 271 €−184 670 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE107 146 €145 399 €
TOTAL Capitaux propres76 260 €−30 886 €
Provisions pour risques24 000 €24 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges24 000 €24 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit44 274 €50 000 €
Emprunts et dettes financières divers-143 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 626 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés145 681 €106 193 €
Dettes fiscales et sociales318 736 €457 505 €
Autres dettes9 492 €25 811 €
TOTAL Dettes519 808 €639 652 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif620 067 €632 766 €
Code EG483 826 €639 652 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires200 €200 €
Installations techniques, matériel et outillage16 421 €12 556 €
Autres immobilisations corporelles16 193 €13 657 €
Autres titres immobilisés8 €8 €
Autres immobilisations financières8 440 €8 440 €
TOTAL Actif immobilisé41 262 €34 860 €
Stocks - matières premières et approvisionnements4 319 €15 059 €
Clients et comptes rattachés298 301 €406 507 €
Autres créances136 467 €49 104 €
Disponibilités149 859 €17 109 €
Charges constatées d'avance2 558 €16 757 €
TOTAL Actif circulant591 504 €504 536 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif632 766 €539 396 €

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel7 622 €7 622 €
Réserve légale762 €762 €
Report à nouveau−184 670 €−218 427 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE145 399 €33 757 €
TOTAL Capitaux propres−30 886 €−176 286 €
Provisions pour risques24 000 €24 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges24 000 €24 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit50 000 €-
Emprunts et dettes financières divers143 €266 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours-2 161 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés106 193 €130 261 €
Dettes fiscales et sociales457 505 €546 480 €
Autres dettes25 811 €12 513 €
TOTAL Dettes639 652 €691 681 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif632 766 €539 396 €
Code EG639 652 €689 521 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires200 €-
Installations techniques, matériel et outillage12 670 €-
Autres immobilisations corporelles16 855 €-
Autres titres immobilisés8 €-
Autres immobilisations financières9 640 €-
TOTAL Actif immobilisé39 372 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements16 377 €-
En-cours de production de biens2 882 €-
Clients et comptes rattachés443 013 €-
Autres créances67 478 €-
Disponibilités90 €-
Charges constatées d'avance2 372 €-
TOTAL Actif circulant532 211 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif571 583 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel7 622 €-
Réserve légale762 €-
Report à nouveau−236 094 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE17 667 €-
Provisions réglementées542 €-
TOTAL Capitaux propres−209 501 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit12 795 €-
Emprunts et dettes financières divers567 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours16 723 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés140 963 €-
Dettes fiscales et sociales589 491 €-
Autres dettes20 546 €-
TOTAL Dettes781 084 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif571 583 €-
Code EG781 084 €-
Code EH12 795 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires243 €-
Installations techniques, matériel et outillage9 331 €-
Autres immobilisations corporelles14 675 €-
Autres titres immobilisés8 €-
Autres immobilisations financières9 390 €-
TOTAL Actif immobilisé33 647 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements8 606 €-
Avances et acomptes versés sur commandes810 €-
Clients et comptes rattachés413 237 €-
Autres créances72 511 €-
Disponibilités25 719 €-
Charges constatées d'avance878 €-
TOTAL Actif circulant521 762 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif555 408 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel7 622 €-
Réserve légale762 €-
Report à nouveau−279 914 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE43 819 €-
Provisions réglementées529 €-
TOTAL Capitaux propres−227 181 €-
Emprunts et dettes financières divers1 921 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours9 006 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés89 812 €-
Dettes fiscales et sociales660 602 €-
Autres dettes21 248 €-
TOTAL Dettes782 589 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif555 408 €-
Code EG782 589 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires414 €-
Installations techniques, matériel et outillage6 179 €-
Autres immobilisations corporelles10 140 €-
Autres titres immobilisés8 €-
Autres immobilisations financières7 490 €-
TOTAL Actif immobilisé24 231 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements10 166 €-
Clients et comptes rattachés466 679 €-
Autres créances71 082 €-
Disponibilités42 239 €-
Charges constatées d'avance498 €-
TOTAL Actif circulant590 665 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif614 896 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel7 622 €-
Réserve légale762 €-
Report à nouveau−282 869 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE2 955 €-
Provisions réglementées507 €-
TOTAL Capitaux propres−271 022 €-
Emprunts et dettes financières divers2 435 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours13 006 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés87 241 €-
Dettes fiscales et sociales763 551 €-
Autres dettes19 686 €-
TOTAL Dettes885 918 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif614 896 €-
Code EG885 918 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de PLUSERVICE

V

VIPAH

Président de SAS

En poste depuis août 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 août 2022

Anciens dirigeants (1)

PL

Patrick Lechat,

Gérant · jusqu'à août 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PLUSERVICE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 44340 BOUGUENAISSiègeActif

    353 228 422 00047 · ouvert le 02 janvier 1990 · NAF 8121Z

  • 44115 BASSE-GOULAINEFermé

    353 228 422 00013 · ouvert le 02 janvier 1990 · NAF 747Z

  • 44115 HAUTE-GOULAINEFermé

    353 228 422 00021 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 747Z

  • 44120 VERTOUFermé

    353 228 422 00039 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 8121Z

Documents juridiques de PLUSERVICE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2022

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 30 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 19 mars 1997

  • Acte

Comptes annuels de PLUSERVICE

PLUSERVICE a déposé les comptes annuels de 8 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

24 février 2026

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

24 février 2026

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

13 mars 2024

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

06 juillet 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

07 mars 2022

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

27 août 2019

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

11 septembre 2018

Comptes annuels 2016

Confidentiel

Bilan complet

18 août 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de PLUSERVICE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour PLUSERVICE.

Autre procédure collectiveIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 05 juillet 2008 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 05 février 2008 · publié le 05 juillet 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PLUSERVICE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PLUSERVICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PLUSERVICE

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    nomination du Président : VIPAH ; Gérant partant : Lechat, Patrick

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  18. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 5 février 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1990

Marchés publics de PLUSERVICE

13 marchés publics ont été notifiés à PLUSERVICE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026.

  • GS du 1er degré - Programme 2024 - Mise en sécurité des installations électriques, pose de plafonds suspendus, isolement classes/circulations - École des Réformes SEI 01-03_Déménagement-Nettoyage

    COMMUNE DE NANTES (MAIRIE) · notifié le 20 mars 2026 · Procédure adaptée · 22 mois · 10 offres reçues

    7,2 k€Travaux
  • GS du 1er degré - Programme 2024 - Mise en sécurité des installations électriques, pose de plafonds suspendus, isolement classes/circulations - Maternelle Fonteny SEI 01-02 _Déménagement-Nettoyage

    COMMUNE DE NANTES (MAIRIE) · notifié le 19 mars 2026 · Procédure adaptée · 23 mois · 10 offres reçues

    22,4 k€Travaux
  • Lot 12 Nettoyage fin de chantier

    PODELIHA - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE · notifié le 20 octobre 2025 · Procédure adaptée · 17 mois · 4 offres reçues

    4,0 k€Travaux
  • Mise en sécurité des installations électriques, pose de plafonds suspendus, isolement classes circulation de l’École maternelle Gustave ROCH - Nettoyage

    COMMUNE DE NANTES (MAIRIE) · notifié le 17 avril 2025 · Procédure adaptée · 16 mois · 10 offres reçues

    12,5 k€Travaux
  • Accord-cadre relatif aux travaux de réaménagement, de grosses réparations et d’entretien durable sur les propriétés de la Ville de Nantes, de son CCAS et de Nantes Métropole - lots à bons de commande…

    COMMUNE DE NANTES (MAIRIE) · notifié le 15 décembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 5 ans · 130 offres reçues

    Montant non publiéServices
  • Travaux de mise en sécurité des installations électriques, pose de plafonds suspendus, isolement classes/circulation pour les groupes scolaire du 1er degré de la Ville de Nantes. - Maternelle du Baut…

    COMMUNE DE NANTES (MAIRIE) · notifié le 12 mai 2022 · 17 mois · 33 offres reçues

    15,9 k€Travaux
  • Travaux de mise en sécurité des installations électriques, pose de plafonds suspendus, isolement classes/circulation pour les groupes scolaire du 1er degré de la Ville de Nantes. - Maternelle Maisdon…

    COMMUNE DE NANTES (MAIRIE) · notifié le 12 mai 2022 · 17 mois · 33 offres reçues

    15,0 k€Travaux
  • Travaux de mise en sécurité des installations électriques, pose de plafonds suspendus, isolement classes/circulation pour les groupes scolaire du 1er degré de la Ville de Nantes. - Élémentaire Jean…

    COMMUNE DE NANTES (MAIRIE) · notifié le 12 mai 2022 · 17 mois · 33 offres reçues

    24,4 k€Travaux
  • Groupe scolaire du 1er degré et patrimoine associatif - programme 2021 des travaux d’entretien durable : mise en sécurité des installations électriques, pose de plafonds suspendus, isolement…

    COMMUNE DE NANTES (MAIRIE) · notifié le 28 avril 2021 · 15 mois · 25 offres reçues

    19,2 k€Travaux
  • Groupe scolaire du 1er degré et patrimoine associatif - programme 2021 des travaux d’entretien durable : mise en sécurité des installations électriques, pose de plafonds suspendus, isolement…

    COMMUNE DE NANTES (MAIRIE) · notifié le 28 avril 2021 · 15 mois · 25 offres reçues

    6,2 k€Travaux
  • Groupe scolaire du 1er degré et patrimoine associatif - programme 2021 des travaux d’entretien durable : mise en sécurité des installations électriques, pose de plafonds suspendus, isolement…

    COMMUNE DE NANTES (MAIRIE) · notifié le 28 avril 2021 · 15 mois · 25 offres reçues

    8,8 k€Travaux
  • Z029 - SO’VIGNES - LES SORINIERES-NETTOYAGE

    COOP LOGIS · notifié le 20 septembre 2019 · Procédure adaptée · 18 mois

    3,2 k€Travaux
  • NETTOYAGE DES VITRERIES DES BATIMENTS COMMUNAUX

    COMMUNE DE SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU (MAIRIE) · notifié le 04 juillet 2019 · Procédure adaptée · 1 an

    4,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur PLUSERVICE

Quel est le numéro SIREN de PLUSERVICE ?

Le numéro SIREN de PLUSERVICE est 353 228 422. Le SIRET de son siège social est 353 228 422 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48353228422.

Qui dirige PLUSERVICE ?

PLUSERVICE est dirigée par VIPAH, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de PLUSERVICE ?

PLUSERVICE a déclaré un chiffre d'affaires de 0 € sur l'exercice 2024, clos le 31 décembre 2024. Le résultat net de l'exercice est de 42,2 k€.

Où se situe le siège social de PLUSERVICE ?

Le siège social de PLUSERVICE est situé 13 rue Johannes Gutenberg, 44340 Bouguenais.

PLUSERVICE est-elle toujours en activité ?

Oui, PLUSERVICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PLUSERVICE est-elle en procédure collective ?

PLUSERVICE a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 5 juillet 2008 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.