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POGNANT PATRICK

Active
Siren400 915 740Entrepreneur individuel95130 FRANCONVILLECréée le 20 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POGNANT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 avril 1995, identifié par le SIREN 400 915 740. Son siège social est situé 12 av Gounod, 95130 Franconville. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de POGNANT PATRICK

Dénomination
POGNANT PATRICK
SIREN
400 915 740
SIRET (siège)
400 915 740 00023
N° TVA intracommunautaire
FR00400915740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 915 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
20 avril 1995
Siège social
12 AV GOUNOD, 95130, FRANCONVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de POGNANT PATRICK

Activités d'architecture

Finances de POGNANT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POGNANT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POGNANT PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95130 FRANCONVILLESiègeActif

    400 915 740 00023 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 7111Z

  • 92110 CLICHYFermé

    400 915 740 00015 · ouvert le 20 avril 1995 · NAF 742A

Documents juridiques de POGNANT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POGNANT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POGNANT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POGNANT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POGNANT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POGNANT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POGNANT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 1995

Marchés publics de POGNANT PATRICK

1 marché public a été notifié à POGNANT PATRICK et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2021. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 200 k€.

  • 20.024-Marché de maîtrise d'œuvre pour la restructuration, l’agrandissement ou l’aménagement de bâtiments divers, de travaux de sécurité incendie, d’accessibilité

    COMMUNE DE MONTIGNY LES CORMEILLES (MAIRIE) · notifié le 29 mars 2021 · Procédure adaptée · 4 ans

    200 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur POGNANT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de POGNANT PATRICK ?

Le numéro SIREN de POGNANT PATRICK est 400 915 740. Le SIRET de son siège social est 400 915 740 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00400915740.

Où se situe le siège social de POGNANT PATRICK ?

Le siège social de POGNANT PATRICK est situé 12 av Gounod, 95130 Franconville.

POGNANT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, POGNANT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POGNANT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POGNANT PATRICK.

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