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POINSOT PASCAL

Active
Siren109 497 750Entrepreneur individuel01990 Saint-Trivier-sur-MoignansCréée le 07 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POINSOT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 septembre 2026, identifié par le SIREN 109 497 750. Son siège social est situé 6 LOT les Tournesols, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans. L'entreprise déclare le code NAF 1813Z comme activité principale.

Fiche d'identité de POINSOT PASCAL

Dénomination
POINSOT PASCAL
SIREN
109 497 750
SIRET (siège)
109 497 750 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46109497750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 497 750
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1813Z
Date de création
07 septembre 2026
Siège social
6 LOT les Tournesols, 01990, Saint-Trivier-sur-Moignans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POINSOT PASCAL

Fabrication d'objets par impression 3D, gravure laser et découpe laser.

Finances de POINSOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POINSOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POINSOT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01990 Saint-Trivier-sur-MoignansSiègeActif

    109 497 750 00017 · ouvert le 03 septembre 2026 · NAF 1813Z

Documents juridiques de POINSOT PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de POINSOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POINSOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POINSOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POINSOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POINSOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POINSOT PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-09-03

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2026

Questions fréquentes sur POINSOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de POINSOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de POINSOT PASCAL est 109 497 750. Le SIRET de son siège social est 109 497 750 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46109497750.

Où se situe le siège social de POINSOT PASCAL ?

Le siège social de POINSOT PASCAL est situé 6 LOT les Tournesols, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans.

POINSOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, POINSOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POINSOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POINSOT PASCAL.

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