POINTILLART CLAUDE
Active0121Z · Culture de la vigne
POINTILLART CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 398 595 678. Son siège social est situé à Sermiers (51500). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de POINTILLART CLAUDE
INSEE- Dénomination
- POINTILLART CLAUDE
- SIREN
- 398 595 678
- SIRET (siège)
- 398 595 678 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR49398595678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 595 678
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 51500, SERMIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de POINTILLART CLAUDE
Culture de la vigne
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Établissements de POINTILLART CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51500 SERMIERSSiègeActif
398 595 678 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z
Conformité de POINTILLART CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POINTILLART CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POINTILLART CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POINTILLART CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur POINTILLART CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de POINTILLART CLAUDE ?
Le numéro SIREN de POINTILLART CLAUDE est 398 595 678. Le SIRET de son siège social est 398 595 678 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49398595678.
Où se situe le siège social de POINTILLART CLAUDE ?
Le siège social de POINTILLART CLAUDE est situé à Sermiers (51500).
POINTILLART CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, POINTILLART CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POINTILLART CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POINTILLART CLAUDE.
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