CheckersProcédures

POLE

Active
Siren338 041 767SCI88000 EPINALCréée le 25 juin 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

POLE est une SCI immatriculée le 25 juin 1986 sous le numéro SIREN 338 041 767. Elle est domiciliée 27 rue des Minimes, 88000 Epinal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. CLAUDE POWALLA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de POLE

Dénomination
POLE
SIREN
338 041 767
SIRET (siège)
338 041 767 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13338041767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 041 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 juin 1986
Siège social
27 RUE DES MINIMES, 88000, EPINAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POLE

ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES

Finances de POLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POLE

CP

CLAUDE POWALLA

Gérant

Depuis la création (25 juin 1986) · 40 ans

Établissements de POLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeActif

    338 041 767 00017 · ouvert le 29 mai 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de POLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent POLE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de POLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 1986

Questions fréquentes sur POLE

Quel est le numéro SIREN de POLE ?

Le numéro SIREN de POLE est 338 041 767. Le SIRET de son siège social est 338 041 767 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13338041767.

Qui dirige POLE ?

POLE est dirigée par CLAUDE POWALLA, gérant.

Où se situe le siège social de POLE ?

Le siège social de POLE est situé 27 rue des Minimes, 88000 Epinal.

POLE est-elle toujours en activité ?

Oui, POLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POLE.

Entreprises similaires

Même activité à Epinal

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Epinal

Entreprises du même secteur à Epinal

Entreprises à Epinal

Toutes les entreprises à Epinal