POLE ARCHITECTURE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
POLE ARCHITECTURE est une SARL immatriculée le 15 septembre 2005 sous le numéro SIREN 444 982 342. Elle est domiciliée 8 Cite 8 Cite les Yxoras Ducharmoy, 97120 Saint-Claude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. YVON DECASTEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de POLE ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- POLE ARCHITECTURE
- SIREN
- 444 982 342
- SIRET (siège)
- 444 982 342 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR58444982342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 982 342
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 15 septembre 2005
- Siège social
- 8 CITE 8 CITE LES YXORAS DUCHARMOY, 97120, Saint-Claude
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de POLE ARCHITECTURE
La conception de projet architectural
Finances de POLE ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de POLE ARCHITECTURE
INSEEÉtablissements de POLE ARCHITECTURE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 97120 Saint-ClaudeSiègeFermé
444 982 342 00016 · ouvert le 06 janvier 2003 · NAF 742A
- 97110 POINTE-À-PITREFermé
444 982 342 00024 · ouvert le 06 janvier 2003 · NAF 7111Z
Documents juridiques de POLE ARCHITECTURE
INPIComptes annuels de POLE ARCHITECTURE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POLE ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de POLE ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POLE ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne POLE ARCHITECTURE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 juillet 2024 · N° 21/00679
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de POLE ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de POLE ARCHITECTURE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 2005
Questions fréquentes sur POLE ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de POLE ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de POLE ARCHITECTURE est 444 982 342. Le SIRET de son siège social est 444 982 342 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58444982342.
Qui dirige POLE ARCHITECTURE ?
POLE ARCHITECTURE est dirigée par YVON DECASTEL, gérant.
Où se situe le siège social de POLE ARCHITECTURE ?
Le siège social de POLE ARCHITECTURE est situé 8 Cite 8 Cite les Yxoras Ducharmoy, 97120 Saint-Claude.
POLE ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, POLE ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POLE ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POLE ARCHITECTURE.
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