POLE SANTE PASTEUR

Active

Siren914 098 041SAS13380 PLAN DE CUQUESCréée le 01 juin 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

POLE SANTE PASTEUR est une SAS immatriculée le 1er juin 2022 sous le numéro SIREN 914 098 041. Le siège social de l'entreprise se trouve av de Ste Euphemie C/o Mme Paoli residence Chantecote, 13380 Plan de Cuques. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par LAURE PAOLI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de POLE SANTE PASTEUR

INSEE

Dénomination: POLE SANTE PASTEUR
SIREN: 914 098 041
SIRET (siège): 914 098 041 00017
N° TVA intracommunautaire: FR54914098041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 914 098 041
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 juin 2022
Siège social: AV DE STE EUPHEMIE C/O MME PAOLI RESIDENCE CHANTECOTE, 13380, PLAN DE CUQUES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de POLE SANTE PASTEUR

Location immobilière

Finances de POLE SANTE PASTEUR

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POLE SANTE PASTEUR

INSEE

LAURE PAOLI

Président de SAS

Depuis la création (01 juin 2022) · 4 ans

Établissements de POLE SANTE PASTEUR

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13380 PLAN DE CUQUESSiègeActif
914 098 041 00017 · ouvert le 12 mai 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de POLE SANTE PASTEUR

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2022

Acte

Comptes annuels de POLE SANTE PASTEUR

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POLE SANTE PASTEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POLE SANTE PASTEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POLE SANTE PASTEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant POLE SANTE PASTEUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de POLE SANTE PASTEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POLE SANTE PASTEUR

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 mai 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
17 mai 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2022

Marques déposées par POLE SANTE PASTEUR

INPI

POLE SANTE PASTEUR est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Pôle Santé Pluridisciplinaire
N° 5032401 · Déposée le 21 février 2024 · Marque figurative
Marque enregistrée
Classes 42, 43, 44 · valable jusqu’au 21 février 2034
PSP Pôle Santé Pluridisciplinaire
N° 4960933 · Déposée le 11 mai 2023 · Marque figurative
Demande totalement rejetée
Classes 42, 43, 44 · valable jusqu’au 11 mai 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur POLE SANTE PASTEUR

Quel est le numéro SIREN de POLE SANTE PASTEUR ?

Le numéro SIREN de POLE SANTE PASTEUR est 914 098 041. Le SIRET de son siège social est 914 098 041 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54914098041.

Qui dirige POLE SANTE PASTEUR ?

POLE SANTE PASTEUR est dirigée par LAURE PAOLI, président de sas.

Où se situe le siège social de POLE SANTE PASTEUR ?

Le siège social de POLE SANTE PASTEUR est situé av de Ste Euphemie C/o Mme Paoli residence Chantecote, 13380 Plan de Cuques.