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POLYNOTES

Active
Siren333 801 223549975011 PARIS 11Créée le 15 octobre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 333 801 223, POLYNOTES est une 5499 créée le 15 octobre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve 75 rue Leon Frot, 75011 Paris 11. Son activité principale relève du code NAF 524Z.

Fiche d'identité de POLYNOTES

Dénomination
POLYNOTES
SIREN
333 801 223
SIRET (siège)
333 801 223 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28333801223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 801 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
524Z
Date de création
15 octobre 1985
Siège social
75 RUE LEON FROT, 75011, PARIS 11
Établissements
2
Statut
Active

Finances de POLYNOTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POLYNOTES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POLYNOTES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    333 801 223 00012 · ouvert le 15 octobre 1985 · NAF 524Z

  • 83160 LA VALETTE-DU-VARFermé

    333 801 223 00020 · ouvert le 03 mai 1999 · NAF 524Z

Documents juridiques de POLYNOTES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2001

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de POLYNOTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POLYNOTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POLYNOTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POLYNOTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne POLYNOTES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, service des référés

    Décision du 08 avril 2026 · N° 26/51274

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de POLYNOTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POLYNOTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1985

Questions fréquentes sur POLYNOTES

Quel est le numéro SIREN de POLYNOTES ?

Le numéro SIREN de POLYNOTES est 333 801 223. Le SIRET de son siège social est 333 801 223 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28333801223.

Où se situe le siège social de POLYNOTES ?

Le siège social de POLYNOTES est situé 75 rue Leon Frot, 75011 Paris 11.

POLYNOTES est-elle toujours en activité ?

Oui, POLYNOTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POLYNOTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POLYNOTES.

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