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POLYSCAN

Active
Siren383 000 114SA38090 VILLEFONTAINECréée le 10 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POLYSCAN est une SA immatriculée le 10 mai 1996 sous le numéro SIREN 383 000 114. Le siège social de l'entreprise se trouve Clos de la Bionne, 38090 Villefontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 222G. DENIS POMMIER exerce les fonctions de président du conseil d’administration de l'entreprise.

Fiche d'identité de POLYSCAN

Dénomination
POLYSCAN
SIREN
383 000 114
SIRET (siège)
383 000 114 00025
N° TVA intracommunautaire
FR46383000114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 000 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
222G
Date de création
10 mai 1996
Siège social
CLOS DE LA BIONNE, 38090, VILLEFONTAINE
Établissements
3
Statut
Active

Finances de POLYSCAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POLYSCAN

DP

DENIS POMMIER

Président du conseil d’administration

Depuis la création (10 mai 1996) · 30 ans

CP

CATHERINE POMMIER

Depuis la création (10 mai 1996) · 30 ans

Établissements de POLYSCAN

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 38090 VILLEFONTAINESiègeFermé

    383 000 114 00025 · ouvert le 17 mai 1993 · NAF 222G

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé

    383 000 114 00017 · ouvert le 05 juin 1991 · NAF 222G

  • 69008 LYON 8EMEFermé

    383 000 114 00033 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 222G

Documents juridiques de POLYSCAN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 03 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 03 août 1995

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 1993

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de POLYSCAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POLYSCAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POLYSCAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POLYSCAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant POLYSCAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de POLYSCAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POLYSCAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 1996

Questions fréquentes sur POLYSCAN

Quel est le numéro SIREN de POLYSCAN ?

Le numéro SIREN de POLYSCAN est 383 000 114. Le SIRET de son siège social est 383 000 114 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46383000114.

Qui dirige POLYSCAN ?

POLYSCAN est dirigée par DENIS POMMIER, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de POLYSCAN ?

Le siège social de POLYSCAN est situé Clos de la Bionne, 38090 Villefontaine.

POLYSCAN est-elle toujours en activité ?

Oui, POLYSCAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POLYSCAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POLYSCAN.

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