Checkers

POMART JACQUES

Active
Siren792 193 005Entrepreneur individuel91620 NOZAYCréée le 31 mai 2013

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

POMART JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mai 2013 sous le numéro SIREN 792 193 005. Le siège social de l'entreprise se trouve 69 Che de Lunezy, 91620 Nozay. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de POMART JACQUES

Dénomination
POMART JACQUES
SIREN
792 193 005
SIRET (siège)
792 193 005 00016
N° TVA intracommunautaire
FR69792193005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 193 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
31 mai 2013
Siège social
69 CHE DE LUNEZY, 91620, NOZAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POMART JACQUES

FERRAILLEUR

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de POMART JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91620 NOZAYSiègeActif

    792 193 005 00016 · ouvert le 25 avril 2013 · NAF 4789Z

Conformité de POMART JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POMART JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POMART JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POMART JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2013

Questions fréquentes sur POMART JACQUES

Quel est le numéro SIREN de POMART JACQUES ?

Le numéro SIREN de POMART JACQUES est 792 193 005. Le SIRET de son siège social est 792 193 005 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69792193005.

Où se situe le siège social de POMART JACQUES ?

Le siège social de POMART JACQUES est situé 69 Che de Lunezy, 91620 Nozay.

POMART JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, POMART JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POMART JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POMART JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité (autres commerces de détail sur éventaires et marchés), en France

Entreprises autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Toutes les entreprises avec le code NAF 4789Z

Entreprises à Nozay

Toutes les entreprises à Nozay