POMEL FABRICE
Active0240Z · Services de soutien à l'exploitation forestière
Enregistré sous le numéro SIREN 422 920 140, POMEL FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 1999. Elle est domiciliée Pessinger, 74550 Cervens. POMEL FABRICE relève du secteur services de soutien à l'exploitation forestière (code NAF 0240Z).
Fiche d'identité de POMEL FABRICE
INSEE- Dénomination
- POMEL FABRICE
- SIREN
- 422 920 140
- SIRET (siège)
- 422 920 140 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR44422920140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 920 140
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0240Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
- Date de création
- 02 mai 1999
- Siège social
- PESSINGER, 74550, CERVENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de POMEL FABRICE
TRAVAUX FORESTIERS (ABATTAGE ELAGAGE DECHIQUETAGE DEBARDAGE) ET EXPLOITANT FORESTIER NEGOCIANT EN BOIS (ACHAT EXPLOITATION VENTE DE BOIS)
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Établissements de POMEL FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74550 CERVENSSiègeActif
422 920 140 00015 · ouvert le 02 mai 1999 · NAF 0240Z
Conformité de POMEL FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POMEL FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POMEL FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POMEL FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 1999
Questions fréquentes sur POMEL FABRICE
Quel est le numéro SIREN de POMEL FABRICE ?
Le numéro SIREN de POMEL FABRICE est 422 920 140. Le SIRET de son siège social est 422 920 140 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44422920140.
Où se situe le siège social de POMEL FABRICE ?
Le siège social de POMEL FABRICE est situé Pessinger, 74550 Cervens.
POMEL FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, POMEL FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POMEL FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POMEL FABRICE.
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